Quand Victor Hugo nous parlait de la France

L'endroit sent l'humidité et la terre mouillée. Dans les arbres, un vent tenace lance ses griffes acérées sur les lourdes feuilles des tilleuls centenaires. Sur le mur, comme à regret, des visages émaciés apparaissent dans le masque étonné de la mort trop tôt reçue. La mousse juteuse baigne déjà les pieds d'une mater dolorosa toute de pierre

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La reconstruction de Notre Dame passe en vitesse accélérée

Le monde entier a vécu l'incendie de Notre Dame de Paris comme une énorme catastrophe. De tous les pays sont venus des témoignages de solidarité avec la ville de Paris et sa cathédrale. Visiblement, Emmanuel Macron souhaite une reconstruction rapide. Il est prêt, pour cela, à faire voter une loi qui permettrait à l'Etat de s'affranchir des règles

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Bientôt une loi visant à améliorer la trésorerie des associations ?

Adopté à l'unanimité par les députés en première lecture le 26 mars 2019, le texte porté par la députée MoDem Sarah El Haïry, a de bonnes chances d'être adopté définitivement courant septembre 2019. Que contient-il ? A quelles associations se destine-t-il ? Constatant d'une part, l'augmentation du nombre d'associations au fil des années et d'autre

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Tourisme social : enfin une prise en compte des difficultés des associations ?

En France, faute des moyens financiers nécessaires, plus d'un tiers des Français ne part jamais en vacances, soit environ 22 millions de personnes, dont au moins trois millions d'enfants. Des associations tentent, chaque année, d'aider le maximum de ces familles. Mais, comme la plupart de nos structures, les subventions versées à ces associations

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Mécénat de compétences : une nouvelle interprétation de l'ordonnance de 2017 ?

On savait que l'ordonnance 2017-1387 du 22 septembre 2017 (1) n'avait pas simplifié la pratique du mécénat de compétences. Les professionnels parlent même de difficultés d'interprétation du nouveau dispositif de prêt de main-d'oeuvre. Un euphémisme qui cache mal la réalité du terrain. En effet, certains points de l'ordonnance télescopent le Code

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Une lettre de Paris

En mai 68, le Préfet de police de Paris, Maurice Grimaud, a décidé que le maintien de l'ordre ne devait pas anéantir des vies. Il succédait à ce poste à un certain Maurice Papon (1) de triste réputation (2). Deux hommes, deux conceptions du maintien de l'ordre. Le 29 mai 1968, devant la montée de la violence et la crainte d'apprendre la mort de

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Le CDD sportif : une mise au point s'impose

Les association qui souhaitent recruter un entraîneur ou un sportif professionnel, ont l'obligation de rédiger un CDD spécifique depuis le 28 novembre 2015, date de la publication de la loi 2015-1541 (1). Or, cette "obligation" n'est non seulement pas toujours respectée, mais son omission est sanctionnée de façon aléatoire même par la Cour de

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Associations subventionnées : contrôle et audit mode d'emploi

Notre opposition au désengagement de l'Etat en matière de subventions et notre lutte contre le manque de financements des associations nous met à l'abri de tout jugement de complaisance. Mais nous reconnaissons tout aussi volontiers qu'un audit de l'utilisation des fonds publics versés est une étape obligatoire pour assurer la transparence et

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Etre bénévole dans une association sportive, le remboursement des frais : opération compliquée

Les petites associations sportives l'ignorent souvent. Dans leur secteur, il y a bénévole et bénévole. Par exemple, n'importe quel bénévole doit pouvoir se faire rembourser les frais engagés au service de l'association. Il peut aussi prétendre à une réduction d'impôts s'il renonce expressément au remboursement selon l'article 200 du code général

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Associations : premier bilan sur la création des emplois francs

C'est décidément la saison des bilans. Après celui, peu glorieux, des appels à projets du FDVA, voici celui des "emplois francs". Depuis avril 2018, est testé dans 740 quartiers de France, le dispositif des emplois francs dont l'objectif est de créer et de favoriser l'embauche des quartiers prioritaires moyennant une aide de 15 000 euros pour

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Premier bilan du fonds de 25 millions d'euros gérés par le FDVA pour aider les petites associations

Au mois de janvier, nous avons envoyé à certains de nos adhérents (1500 associations représentatives selon la méthode empirique) deux questions simples. Avez-vous répondu à un appel à projets du FDVA lors de l'été 2018 ? Avez-vous obtenu une réponse positive ? 89% des sondés n'ont pas envoyé de dossier au FDVA. Sur les 11% qui ont répondu à

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Les nouvelles procédures à suivre pour obtenir votre SIREN SIRET NAF et RNA

Il s'agit ici d'une mise à jour de l'article paru le 17-04-2017. Oui, comme le temps passe et emporte avec lui anciennes procédures et vieux Cerfa usagés... En revanche les immatriculations des associations aux différents "services" n'ont pas baissé, bien au contraire. On pourrait même parler de fièvre inflationniste. Et ce n'est pas (encore) la

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Quelle est la véritable situation juridique des salariés payés avec le chèque emploi associatif ?

Le chèque emploi-associatif a été une évolution majeure pour faciliter la gestion de nos associations. De plus, grâce à sa simplicité d'utilisation, il a favorisé l'emploi et facilité les formalités administratives. Dont acte. Le diable, pour le dirigeant associatif, se cache dans les détails. Et sous son apparence de couteau Suisse, ce

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Associations : les salles mises à disposition par les communes doivent être conformes

Dans certaines communes, les salles mises à disposition des associations frisent le taudis insalubre, voire dangereux. Certes, il ne faut surtout pas généraliser et en règle générale, les mairies font leur possible pour maintenir en bon état les locaux proposés. Dans le cas où une association se retrouve dans un local non conforme, il faut

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La date de clôture pour un exercice comptable associatif est-elle libre ?

Que dit exactement la loi ? Quelles sont les obligations et contraintes à respecter ? Faut-il, par exemple, obligatoirement baser l'exercice comptable d'une association sur une année civile, de janvier à décembre, ou bien en fonction de la date de création du début d'activité ? Est-il possible de commencer un exercice sur moins de 12 mois et de le

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Les associations de solidarité alimentaire dans le piège des grandes enseignes

Je ne sais pas si vous avez remarqué l'étrange valse des étiquettes auxquels procèdent certains supermarchés. Depuis la loi du 11 février 2016 (1), qui oblige les grandes surfaces de plus de 400 m2 à rechercher un partenariat avec une association d'aide alimentaire pour le don des invendus, on assiste à un curieux manège. La mise en place d'une

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Engagement bénévole : vers une réforme de l'article L. 5425-8 du code du travail

L'article L. 5425-8 du code du travail (1) interdit le travail bénévole chez un précédent employeur. Cela permet d'offrir des garanties de protection pour les salariés des associations, afin de lutter contre l'emploi déguisé. Mais quid des salariés, souvent saisonniers, des associations sportives ou d'autres et qui souhaitent poursuivre un

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Une commune peut-elle refuser une salle à une association ?

Pas de suspens inutile. Oui, une commune peut refuser de mettre à disposition une salle à une association. Mais, et c'est le point le plus important, elle ne peut pas le faire dans n'importe quel cadre. Et si celui-ci n'est pas respecté, la mairie sera déboutée. C'est une information importante pour les associations qui n'ont pas de bonnes

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Cybersécurité et cybermalveillance : les associations sont également concernées

Avec la démocratisation du numérique et de l'internet, les associations sont aujourd'hui très nombreuses à gérer des données accessibles à partir d'un navigateur. Outre la comptabilité, il y a surtout les données personnelles des adhérents qui peuvent être à la merci d'un acte malveillant. Et même lorsque l'on pense avoir fait le maximum en

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La procédure d'exclusion au sein d'une association : ce qu'il faut faire et ne pas faire

Contrairement à ce que l'on croit, c'est la justice qui a précisé, au gré des jugements rendus, ce que la loi de 1901 a laissé dans l'ombre : l'exclusion d'un membre. Avec notamment, un focus particulier sur la notion de motif grave qui diffère selon que l'on soit bénévole ou salarié. Moment extrêmement difficile à vivre qui peut même mettre

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Loi1901.com accompagne les associations depuis 1999 en assurant un appui logistique et militant pour faire entendre leurs revendications. Il était donc logique de vous proposer, un espace gratuit de pétitions associatives afin que les voix, comme les actions, portent plus loin.

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31 12 2024

Pour que les petites associations ne comptent plus pour des prunes

Souvenez-vous, nous avons eu droit aux pigeons. Ensuite, les dindons sont venus nous mobiliser pour défendre le secteur du service aux particuliers. Puis les bonnets rouges, noirs et arc en ciel... Et si l'année 2023 devenait l’année des prunes ? Pourquoi les prunes ? En référence à ces centaines de milliers de petites associations qui Lire la suite et signer la pétition

30 12 2024

Illettrisme : il ne suffit pas de communiquer.

Imaginer que vous ne sachiez pas lire et que vous deviez prendre le bus, retirer de l’argent au distributeur, lire le bulletin scolaire de votre enfant. Le désarroi est fort et réel. Malheureusement c’est une réalité à laquelle plus de 2,5 millions de personnes sont confrontées en France. Ce handicap a des conséquences Lire la suite et signer la pétition




Depuis 1999 au service des associations
Jurisprudence, décrets, lois, etc.

Spectacle vivant : choisir les bons statuts pour bien exercer

17-12-2024

Le statut juridique adapté à l'exercice d'une activité professionnelle dans le secteur du spectacle vivant ne se détermine pas a priori. Il découle tout simplement de la nature de

Le juste glossaire pour dénommer les différents membres d'une association

17-12-2024

Il ne s'agit pas d'un jargon, mais plutôt d'une forme de lexique, que nous appellerons Glossaire. En effet, comment bien nommer les différentes strates d'une association ? Les

Panorama associatif numéro 115 : décembre 2024

17-12-2024

Le Panorama associatif de Loi1901 a pour objectif de vous détailler plusieurs mesures qui ne peuvent pas faire l'objet d'un article complet, à l'unité, car trop courtes. Au

Egalité de traitement entre associations au sein d'une même collectivité

10-12-2024

Sur le Forum juridique de Loi1901, parmi toutes les questions posées, il y en a une qui revient très souvent. Comment dénoncer une inégalité de traitement entre associations au

Panorama associatif numéro 114 : décembre 2024

10-12-2024

Le Panorama associatif de Loi1901 a pour objectif de vous détailler plusieurs mesures qui ne peuvent pas faire l'objet d'un article complet, à l'unité, car trop courtes. Au

Comment lutter contre la concurrence déloyale sur internet ?

10-12-2024

La concurrence déloyale entre associations existe, c'est un fait. Cela se vérifie d'autant plus sur internet. Certaines structures n'hésitent pas, pour capter l'audience d'un

Offrir des cadeaux à vos bénévoles pour les remercier

03-12-2024

Par principe, l'administration fiscale considère systématiquement que la distribution de cadeaux par une association à ses membres s'apparente à un partage de bénéfices interdit.

Responsabilité financière des dirigeants d'une association

03-12-2024

La responsabilité financière des dirigeants d'une association a toujours fait l'objet d'une certaine mansuétude, du moins dans le cas de petites structures, de la part de la

Dissolution administrative d'une association

03-12-2024

Depuis l'application de la loi du 24 août 2021 dite "séparatisme" et la signature du fumeux "contrat républicain", les dissolutions administratives augmentent plus vite que

Une mairie peut-elle encore prêter de l'argent à une association ?

26-11-2024

De nombreuses mesures récentes ont bouleversé les relations entre les associations et les collectivités territoriales. Ou encore les différentes lois de réforme territoriale

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Droits sociaux : le patrimoine de ceux qui n'en ont pas

17-12-2024

Il n'existe pas de définition reconnue et acceptée de la notion de droits sociaux. Mais on peut les définir comme l'ensemble des droits dont bénéficie un citoyen dans ses

On va finir par croire que la lutte contre la corruption est gênante

10-12-2024

L'article 2-23 du code de procédure pénale dispose que : "Toute association agréée déclarée depuis au moins cinq ans à la date de la constitution de partie civile, se proposant

Organismes sans but lucratif et les cryptomonnaies

03-12-2024

Le rapprochement des organismes sans but lucratif avec l'univers de la blockchain et des cryptomonnaies ne va pas naturellement de soi, c'est le moins que l'on puisse dire. Et

La branche du sport amateur au rapport

26-11-2024

Ce rapport (1) réalisé par l'Afdas compile les principaux résultats obtenus sur les 5 volets prévus dans le cahier des charges de l'étude : économique, social, santé et protection

Comment sortir de la crise démocratique : RAEF 2024 ?

19-11-2024

Le Rapport Annuel sur l'Etat de la France 2024 du CESE (1) tente de mettre en lumière les liens entre inégalités sociales et démocratie. Même si l'on peut noter un léger recul de

Comme un plan social à bas bruit

12-11-2024

Si le gouvernement refuse les 472 amendements déposés par les oppositions pour le budget 2025 et revient au texte initial avec un passage en force par 49.3, le secteur de

Contre la pauvreté, agir coûte moins cher que de ne rien faire

05-11-2024

La pauvreté coûte un "pognon de dingue" disait le 12 juin 2018, le président Macron à ses conseillers et rapidement "fuité" sur @X, histoire de faire le buzz et de préparer les

De la subvention à la commande publique : fragiles associations

29-10-2024

Les modèles socio-économiques des associations ont fait, par le passé, l'objet de débats importants. Mais aujourd'hui, elles semblent n'avoir que peu de place dans la Startup

Les faibles inégalités salariales au sein du secteur associatif

22-10-2024

Selon le baromètre des salaires de l'ESS, dans son édition 2024, le secteur associatif est marqué par de faibles inégalités salariales. Ce qui est plutôt remarquable. En revanche,

Le Service national universel ciblé par la Cour des comptes

15-10-2024

Le SNU, qui émarge au budget "jeunesse et vie associative", est expérimenté depuis 2019 pour une généralisation à tous les jeunes de 15 à 17 ans d'ici 2026. Mais la Cour des

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Transition écologique : où en sont les associations ?

17-12-2024

Pour aborder le plus sereinement possible ce sujet, voici une brève définition (1) de ce que veut dire la transition écologique : "un processus global qui vise à modifier nos

Rapport : Le soutien de l'État en matière de vie associative

10-12-2024

Quand l'Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche (IGÉSR) publie un rapport, c'est toujours à la fois novateur et factuel. Et la dernière publication "Le

Est-ce ainsi que les hommes vivent ?

03-12-2024

J'ai emprunté le titre de cet article à un poème d'Aragon mis en musique par Léo Ferré. Pourquoi cet emprunt ? Pour illustrer au plus près, une réalité devenue insoutenable dans

Faire plus avec moins : le nouveau mantra des pouvoirs publics aux associations

26-11-2024

Les associations sont, depuis toujours, en première ligne pour répondre aux besoins de nos concitoyens non couverts par l'État. En échange de cette implication, les pouvoirs

Et si on réinventait le système des subventions aux associations ?

19-11-2024

En septembre 2023, un collectif d'associations interpellait fermement la première ministre, Elisabeth Borne, avec un tonitruant "Le secteur associatif se meurt !". Au même

Quand la ruralité se réveillera

12-11-2024

Et si l'heure n'était plus à l'attentisme dans les territoires ruraux ? Les élus comme les acteurs associatifs ont lancé, il y a plusieurs années déjà, une solide réflexion autour

Le succès du service civique

05-11-2024

Alors que le SNU (Service National Universel) semble, à juste titre, vivre ses derniers jours, le Service Civique ne s'est jamais aussi bien porté. Créé par la loi du 10 mars

Quand un accord collectif est remis en cause

29-10-2024

La nullité des conventions et accords collectifs de travail reste un contentieux rare et assez récent, ce qui s'explique, en partie, par l'objet traditionnel de ces actes qui est

Fonds de dotation : les temps changent

22-10-2024

Le fonds de dotation est un organisme dit de "mécénat". Il est destiné à collecter des dons pour aider une structure à but non lucratif à réaliser une oeuvre ou une mission

Programmation 2021-2027 des fonds européens : place de l'ESS

15-10-2024

Tous les sept ans, l'UE révise la stratégie d'attribution des fonds européens pour répondre aux nouveaux défis de l'Union européenne ainsi qu'aux enjeux des territoires et des

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