Les pieds nickelés de la sagesse en 500 pages
Je les ai vu débarquer dans une émission de télévision avec des têtes avenantes et dégoulinantes de félicité. Ils irradiaient, mieux, il émanait d'eux une "fortitude" exceptionnelle. Plus vraiment des hommes, pas encore des dieux, les pieds nickelés de la sagesse en 500 pages font la fortune des éditeurs à défaut de faire le bonheur du lecteur.
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Les associations de locataires montent au créneau
La mise en application des modifications apportées au code de la construction et de l'habitat a mis le feu aux poudres auprès des associations de locataires. Le changement apporté ne prévoit, dans la composition du bureau et de la CAL qu'un seul poste pour la représentation associative et sans rotation possible. Dire que ce changement passe mal
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Du nouveau pour le transfert des établissements et services d'aide par le travail
Un établissement et service d'aide par le travail ou ESAT est un établissement médico-social de travail protégé, réservé aux personnes en situation de handicap. Anciennement nommé Centre d'Aide par le Travail ou CAT, ces structures sont vouées à la réinsertion sociale et professionnelle. Dans le cadre de l'acte III de la décentralisation, il avait
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Comité d'entreprise : attention aux cadeaux ou aux bons d'achats
Que votre association possède un Comité d'entreprise ou qu'elle soit affiliée à une association paritaire, l'attribution de bons d'achats ou de cartes ou chèques cadeaux est réglementée. Mais que se passe-t-il lorsque le comité ou l'association les vend aux bénéficiaires ? Cette activité d'achat puis de revente est-elle assujettie aux cotisations
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Appel à projet Démarches participatives pour 2016
Nous avons été surpris de découvrir sur le site de la Fondation de France, un appel à projet d'un genre nouveau, mais vraiment très intéressant. Pour la première fois, un organisme de cette importance remet en cause ouvertement la célèbre démocratie participative qui ne participe à rien, sinon agiter un peu plus d'air dans un ciel pourtant déjà
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La loi ESS est aujourd'hui pleinement applicable
Nous avons emprunté ce titre à Martine Pinville, secrétaire d'Etat en charge de l'Economie Sociale et Solidaire. C'est dans le communiqué du 6 janvier dernier que Dame Pinville a fait le point. Et le point est juste à 3 exceptions près. Mais, ne soyons pas mauvais joueur, tous les outils sont en place pour pouvoir dire avec elle : la loi ESS est
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Une pensée émue au Crédit mutuel qui souhaitait profiter de la loi ESS
Transformer une association en coopérative n'est pas chose facile, même avec la loi ESS. Il faut encore respecter les statuts. C'est en tout cas ce que le Tribunal de grande instance de Paris a jugé, en annulant les résolutions adoptées le 14 octobre 2015 lors d'une assemblée générale de la Confédération nationale du Crédit Mutuel. Résolutions qui
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Trente ans de vie associative : la femme est l'avenir de l'homme
Les enquêtes de l'Insee sont toujours attendues. Tout d'abord parce qu'elles sont réalisées dans un temps long, ce qui est rarement le cas des autres enquêtes. Ensuite, parce que le panel est très large, 12 000 ménages ont participé à celle-ci. Enfin, l'organisme met en place une interconnexion entre données qui assure un recoupement efficace des
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Don à une association ou corruption passive ?
Prenons une entreprise connue dont nous tairons le nom. Associons-là à une grosse commune dont, par pudeur, nous ne dirons rien. Cette entreprise vient de bénéficier d'un important marché public de cette commune. Appel d'offres respecté, mais sans concurrence effrénée. Le chantier à peine entamé, l'entreprise décide de faire un don important aux
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Finance participative : un label n'est pas un logo
On peut voir fleurir sur de très nombreux sites internet le label : "Plate-forme de financement participatif régulée par les autorités françaises". Il n'y a pas à dire, cela fait très sérieux. Le donateur peut faire son don en toute confiance. Sauf que... c'est interdit.
L'autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) (1) et
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L'histoire d'une locomotive, d'une association et d'une défiscalisation
Dans le joli département de la Moselle, une association fait circuler un train touristique à vapeur sur une ancienne voie ferrée allemande désaffectée et utilise pour cela des locomotives à vapeur classées monument historique.
L'association est fondée en 1966 par un petit groupe d'amateurs de modélisme ferroviaire. En 1975, un membre de
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Pas si simple de transformer son association en SCIC
Depuis la loi 2014-856 du 31 juillet 2014 relative à l'économie sociale et solidaire, de nombreuses associations qui bénéficient de l'agrément éducation populaire, se transforment en société coopérative d'intérêt collectif dont les dispositions sont prévues par la loi du 10 septembre 1947 portant statut de la coopération.
Plusieurs éléments les
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Liquidation judiciaire, un avenir très associatif
La baisse de subvention est l'une des premières causes de la liquidation judiciaire d'une association. Voici l'histoire édifiante d'une structure, aujourd'hui disparue, mais qui a tenté par tous les moyens, y compris juridiques, d'empêcher le pire.
Cette affaire est très représentative des mœurs et coutumes en vogue parmi les conseils généraux,
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Tout savoir sur la mutuelle d'entreprise obligatoire pour les associations
Les finances de la sécurité sociale sont dans le rouge. Le déficit atteindra 13 milliards d'euros en 2015. Du coup, pour soulager les comptes, l'Etat cherche d'autres sources de remboursement. La complémentaire santé en fait partie. Sa généralisation à l'ensemble des salariés du secteur privé, touche également les associations employeurs qui vont
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Nouvelle franchise des impôts commerciaux pour les associations
C'est la petite révision de l'année et qui deviendra récurrente dès l'année prochaine. La franchise des impôts commerciaux a été instituée par l'article 15 de la loi n° 99-1172 du 30 décembre 1999 de la loi de finances pour 2000. A l'époque, nous en étions encore aux francs et son montant était alors de 250.000 frs soit 38.112 €. Depuis la loi de
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Associations cherchent locaux désespérément
Votre association vient d'être créée ? La chasse au local peut donc commencer. Sempiternelle question : comment trouver un local pour accueillir les activités d'une association en ville ? Entre les propriétaires récalcitrants et les maires aux abonnés absents, le chasseur est souvent bredouille... Mais si votre association se trouve en
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Accueil périscolaire, associations, communes et subventions : danger
L'organisation de l'accueil périscolaire est une mission de service public qui relève de la compétence des communes. Mais de plus en plus d'acteurs associatifs interviennent également dans ce domaine pour de simples raisons pratiques et budgétaires. Pour les petites communes, il est souvent impossible d'assurer l'accueil périscolaire et la
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Le Dispositif Local d'Accompagnement, cet inconnu
Une association de lutte contre l'illettrisme nous a contactés, il y a quelques mois, pour nous faire part de sa satisfaction quant aux services rendus par le Dispositif Local d'Accompagnement de son département. Alors que cette structure se trouvait confrontée à de graves difficultés pour pérenniser 3 emplois en CDI, le diagnostic posé par le
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Les guides pratiques et indispensables à la disposition des associations
Il existe de très nombreux guides qui sont censés aider les associations dans leur gestion quotidienne. Mais tous ne sont pas fiables loin de là. Les seuls que nous recommandons, à la fois pour leur clarté et les mises à jour assurées, sont les guides officiels, qu'ils émanent de l'URSSAF, d'un ministère ou d'un organisme agrée. Ces guides sont
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Google propose 500 000 euros aux associations
Décidément, on ne peut nier que Google, le moteur de recherche bien connu, est l'ami des associations. Après avoir lancé, il y a deux ans, un programme (1) qui offre tout de même 10 000 USD de publicité mensuelle aux structures du secteur non marchand sélectionnées, il a mis en place l'an dernier une plateforme gratuite pour les associations (2).
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Déclarer et payer des honoraires : comment faire ?
Les honoraires désignent la rémunération d'une profession libérale. Leur montant est en principe librement défini. Commissions, courtages, vacations, gratifications, etc. sont des honoraires. Ces rémunérations, habituelles ou occasionnelles, sont perçues par des intermédiaires de commerce (ou des mandataires) dans le cadre d'une activité
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Associations patrimoniales : la loi est la même pour tous
De très nombreuses associations patrimoniales organisent des chantiers archéologiques. Il faut dire qu'il y a de quoi faire, la France est un musée à ciel ouvert... De la restauration d'un observatoire astronomique à la collecte de documents anciens menacés par l'oubli, de la rénovation d'un orgue à la mise en valeur d'un bâtiment communal, le
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Convention collective et fiche de paie
La convention collective applicable dans une entreprise, comme dans une association, est celle qui correspond à son activité principale et effective. Le code APE (code d'activité principale) ou NAF (Nomenclature d'Activités Française), pourtant souvent utilisé, n'est qu'un indice et pas une preuve. Et l'application d'une mauvaise convention
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Comment trouver des subventions : le guide officiel
Comment trouver des subventions ? Avec Comment trouver des bénévoles, ce sont les deux questions les plus souvent posées sur le Forum du site. Il faut dire qu'elles démontrent à elles-deux, les besoins réels des associations, loin très loin des élucubrations des think-tank (laboratoire d'idées en français) qui laissent croire que l'important pour
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Une association RUP est-elle d'intérêt général ?
On peut lire, un peu partout sur le web y compris sur le site du ministère de l'intérieur, des articles qui précisent que pour qu'une association puisse délivrer des reçus pour dons, elle doit être reconnue d'utilité publique (RUP). C'est bien évidemment faux. Mais ce qui est plus intéressant, c'est la conclusion à laquelle est arrivée la Cour
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Loi1901.com accompagne les associations depuis 1999 en assurant un appui logistique et militant pour faire entendre leurs revendications. Il était donc logique de vous proposer, un espace gratuit de pétitions associatives afin que les voix, comme les actions, portent plus loin.
Créer une pétitionPour que les petites associations ne comptent plus pour des prunes
Souvenez-vous, nous avons eu droit aux pigeons. Ensuite, les dindons sont venus nous mobiliser pour défendre le secteur du service aux particuliers. Puis les bonnets rouges, noirs et arc en ciel... Et si l'année 2023 devenait l’année des prunes ? Pourquoi les prunes ? En référence à ces centaines de milliers de petites associations qui Lire la suite et signer la pétition
Illettrisme : il ne suffit pas de communiquer.
Imaginer que vous ne sachiez pas lire et que vous deviez prendre le bus, retirer de l’argent au distributeur, lire le bulletin scolaire de votre enfant. Le désarroi est fort et réel. Malheureusement c’est une réalité à laquelle plus de 2,5 millions de personnes sont confrontées en France. Ce handicap a des conséquences Lire la suite et signer la pétition
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