Que faire de ces salauds de pauvres ?
Dans le film de Claude Autant-Lara, la Traversée de Paris, Jean Gabin traite les patrons et clients d'un bar qui ressemble au bouge des Thénardier de "Salauds de pauvres" ! Hugo dans ses Misérables en faisait une peinture plus littéraire : "Ces êtres appartenaient à cette classe bâtarde composée de gens grossiers parvenus et de gens intelligents
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Vers une autre définition de l'intérêt général ?
Dans son Contrat social, Rousseau estimait que l'intérêt général ne pouvait pas être la somme des intérêts particuliers. De cette définition est née la conception française de l'Etat. Le modèle anglo-saxon, prôné par Adam Smith, propose l'inverse juste et additionne les carottes et les navets dans une marmite où bouillonne par simple logique, le
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Prévenir les risques juridiques au sein d'une association sportive
L'activité sportive est devenue un aspect important de la vie quotidienne des français. Ce ne sont pas les associations sportives qui s'en plaindront. Elles font le plein d'adhérents dans presque tous les domaines. Mais, la gestion des risques encourus par l'augmentation des pratiquants au sein d'une structure associative est-elle toujours bien
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Revalorisation de l'aide financière aux structures IAE
L'insertion par l'activité économique ou IAE est un programme d'accompagnement dans l'emploi. Il s'adresse à des structures qui s'occupent de personnes très éloignées de l'emploi. L'objectif affiché est de faciliter leur insertion sociale et professionnelle. Il faut reconnaître que les structures de l'IAE donnent souvent un nouvel élan à ceux et
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Des contrats aidés comme s'il en pleuvait pour 2016
Dans la continuité du plan pour l'emploi de nos dirigeants, les contrats aidés en représentent une part non négligeable. Plus de 193 000 sont programmés pour 2016 ! Avec des axes prioritaires centrés sur les habitants des quartiers prioritaires de la ville, les célèbres QPV, et sur le développement de l’emploi des personnes handicapées, ces
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Les règles à suivre en matière de recrutement associatif
Recruter un salarié est un moment particulier dans la vie d'une association. La perle rare porte bien son nom. Pourtant, en dehors des erreurs possibles sur la personne, le recrutement obéit à des règles précises que l'association comme le candidat se doivent de suivre. Règles qui changent au gré des lois, décrets et circulaires qui alourdissent à
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L’engagement des associations et dans les associations
L'engagement, maître mot d'un ouvrage qui nous présente le bilan de la vie associative jusqu'à la fin 2014. Tous les thèmes que notre site aborde depuis des années sont traités ici. Certes, la forme est très différente et la présentation "sans faire de vagues" permet à tout un chacun d'appréhender l'ouvrage sans trop se poser de questions. Mais,
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La simplification pour les associations : un New deal ?
Le choix des mots... Après avoir évoqué un Choc de simplification salutaire pour l'avenir des association, voici que débarque le New Deal, ou Nouvelle donne en bon français. A l'origine, le New Deal est le nom de la politique interventionniste du président Roosevelt afin de lutter contre les effets de la crise de 1929 aux USA. Le rapprochement ne
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Aider les autres donne le sourire
Il y a des actes qui font du bien. Le bénévolat fait du bien. On remarquera toujours le sourire qui illumine le visage, parfois très fatigué, d'un bénévole au soir d'une mission difficile. Donner est un acte libre et gratuit qui n'attend ni retour, ni récompense. Juste ce sourire qui en dit long... On ne verse pas dans la bibliothèque rose, que
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La clochemerlesque situation des associations de chasseurs
On connaissait déjà la difficulté de gouverner un pays qui produit 365 sortes de fromages, mais que dire de nos 36 681 communes qui représentent à elles seules 40 % des mairies des vingt-huit pays de l'Union européenne ? Le gouvernement incite fermement les petites communes françaises à fusionner entre elles et prévoit des avantages financiers non
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Google propose 500 000 euros aux associations
Décidément, on ne peut nier que Google, le moteur de recherche bien connu, est l'ami des associations. Après avoir lancé, il y a deux ans, un programme (1) qui offre tout de même 10 000 USD de publicité mensuelle aux structures du secteur non marchand sélectionnées, il a mis en place l'an dernier une plateforme gratuite pour les associations (2).
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Cuisine, recettes fiscales et règle des 4 P
Une association qui donne des cours, qu'ils soient de cuisine ou de théâtre, est chose bien courante. Que les services fiscaux n'apprécient pas toujours cet état de fait et d'une triste banalité. Que la rencontre entre les deux finisse par une remise en cause du caractère désintéressé de la gestion associative qui débouche sur un assujettissement
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Convention collective et fiche de paie
La convention collective applicable dans une entreprise, comme dans une association, est celle qui correspond à son activité principale et effective. Le code APE (code d'activité principale) ou NAF (Nomenclature d'Activités Française), pourtant souvent utilisé, n'est qu'un indice et pas une preuve. Et l'application d'une mauvaise convention
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Peut-on être président d'une association et en interdiction de gérer une société ?
C'est une bonne question qui nous a souvent été posée sur le forum. En fait et en droit, l'interdiction de gérer est totale, sauf avis contraire du juge, ce qui est rare. Mais dans le cas présent, le juge a été magnanime. On pense souvent qu'est magnanime celui qui se juge lui-même. Dans le cas d'espèce, c'est en jugeant l'autre que le juge le
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Comment trouver des subventions : le guide officiel
Comment trouver des subventions ? Avec Comment trouver des bénévoles, ce sont les deux questions les plus souvent posées sur le Forum du site. Il faut dire qu'elles démontrent à elles-deux, les besoins réels des associations, loin très loin des élucubrations des think-tank (laboratoire d'idées en français) qui laissent croire que l'important pour
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Le groupement d'amateurs : ni organisateur occasionnel ni professionnel
Une commune qui conclut un contrat avec une association pour une série de 79 séances d'une heure de lecture de contes, et qui rompt le contrat au motif que l'association ne pouvait, en vertu des textes régissant le spectacle vivant, réaliser plus de six spectacles par an, a-t-elle raison de résilier le contrat ?
C'est une bonne question à
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Associations, intéressez-vous aux PTCE !
Les pôles territoriaux de coopération économique (PTCE) ont pour objectif de favoriser la coopération entre entreprises de l’économie sociale et solidaire, entreprises commerciales et collectivités territoriales, centres de recherche ou encore organismes de formation.
Ils permettent la mutualisation de locaux, de services et de compétences dans
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Un guide vraiment pratique : associations et ressources humaines
On croit trop souvent qu'une association employeur n'a pas besoin de développer une gestion des ressources humaines (RH) digne de ce nom. Le fait d'être une association laisse supposer que la proximité et le relationnel sont plus forts. Cela peut être le cas, mais ce n'est pas la règle.
L'avise a donc décidé d'éditer un guide vraiment pratique
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Nouveau : la réserve citoyenne de l'Education Nationale
C'est dans la continuité de l'après Charlie que le ministère de l'Education Nationale a mis en place une idée qui, si elle est bien utilisée, peut apporter un vrai plus à l'école.
La réserve citoyenne de l'Education Nationale s'adresse aux bénévoles d’associations, à des professionnels en exercice, à des retraités, à des étudiants, tous
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Associations : même un Préfet peut se tromper
Selon l'Article 910 du Code Civil, seules les associations habilitées à recevoir des libéralités peuvent les accepter librement. Encore faut-il qu'une déclaration soit faite, par le notaire, au préfet du département où se trouve le siège de l’association. Ce dernier a 4 mois pour étudier le dossier. Passé ce délai, son silence vaut accord.
Si
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Les statuts d'une association : les tables de la loi
Nous le répétons sur tous les tons à chaque nouvelle question posée sur le forum : la loi de 1901 laisse une très grande part aux statuts. Ils sont les tables de la loi. Ce sont eux qui donnent le la au sein d'une association. Avant de demander : est-il possible de, avons-nous le droit de, est-ce autorisé de, etc., il faut consulter les
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Loi1901.com accompagne les associations depuis 1999 en assurant un appui logistique et militant pour faire entendre leurs revendications. Il était donc logique de vous proposer, un espace gratuit de pétitions associatives afin que les voix, comme les actions, portent plus loin.
Créer une pétitionPour que les petites associations ne comptent plus pour des prunes
Souvenez-vous, nous avons eu droit aux pigeons. Ensuite, les dindons sont venus nous mobiliser pour défendre le secteur du service aux particuliers. Puis les bonnets rouges, noirs et arc en ciel... Et si l'année 2023 devenait l’année des prunes ? Pourquoi les prunes ? En référence à ces centaines de milliers de petites associations qui Lire la suite et signer la pétition
Illettrisme : il ne suffit pas de communiquer.
Imaginer que vous ne sachiez pas lire et que vous deviez prendre le bus, retirer de l’argent au distributeur, lire le bulletin scolaire de votre enfant. Le désarroi est fort et réel. Malheureusement c’est une réalité à laquelle plus de 2,5 millions de personnes sont confrontées en France. Ce handicap a des conséquences Lire la suite et signer la pétition
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22-04-2025
Le principe du produit-partage est assez simple. Il s'agit de commercialiser un produit ou un service, dont tout ou partie du prix de vente sera reversé à une association ou à un
22-04-2025
Imaginez-vous un instant la situation. Une association vient installer son activité derrière chez vous. Bruyante et odorante, une gêne s'installe quant à l'activité. Vous
22-04-2025
Le Panorama associatif de Loi1901 a pour objectif de vous détailler plusieurs mesures qui ne peuvent pas faire l'objet d'un article complet, à l'unité, car trop courtes. Au
15-04-2025
Il fut un temps où lancer une compétition sportive était chose facile. J'ai été coureur cycliste amateur d'un assez bon niveau et je peux vous assurer que les conditions de
15-04-2025
Le Panorama associatif de Loi1901 a pour objectif de vous détailler plusieurs mesures qui ne peuvent pas faire l'objet d'un article complet, à l'unité, car trop courtes. Au
15-04-2025
Depuis la promulgation de la loi dite "séparatisme" d'août 2021, les associations bénéficiant de subventions publiques doivent respecter un Contrat d'Engagement Républicain. De
08-04-2025
Le Panorama associatif de Loi1901 a pour objectif de vous détailler plusieurs mesures qui ne peuvent pas faire l'objet d'un article complet, à l'unité, car trop courtes. Au
08-04-2025
Une fiche de poste est un outil au service du salarié comme de l'employeur qui permet de définir et d'établir la carte des compétences et des postes occupés dans chaque service.
08-04-2025
Rapprocher une association d'une entreprise, voire coupler les deux structures, est-ce possible ? Juridiquement, rien ne s'y oppose si ce n'est que rien ne l'autorise non plus.
01-04-2025
Un président qui démissionne en cours de mandat, un décès, une maladie, autant de causes qui peuvent amener une association orpheline de son représentant légal. Et les statuts
22-04-2025
Face aux tensions grandissantes qui traversent notre société et fidèle à sa mission constitutionnelle, le Défenseur des droits s'est affirmé au fil des années comme un pôle de
15-04-2025
Le secteur associatif se distingue (souvent) par l'engagement profond des salariés à la cause défendue. Mais hélas, les mêmes subissent des conditions de travail souvent
08-04-2025
Bruno Retailleau a fait de sa lutte contre l'islamisme, sa reine des batailles. Et il veut tellement avoir raison, qu'il en arrive même à cacher un rapport (commandé par Darmanin)
01-04-2025
Le secteur de l'économie sociale et solidaire (ESS) s'inquiète (c'est un euphémisme) des coupes budgétaires qui menacent ses activités. De premiers plans sociaux sont annoncés,
25-03-2025
C'est à la demande du président de la commission des finances du Sénat, formulée par courrier en date du 1er janvier 2024, sur le fondement de l'article 58-2 de la loi organique
18-03-2025
Nous empruntons le titre de cet article à une chanson d'Alain Souchon publiée en 1988 : "Ultra moderne solitude". Depuis près de quinze ans, la Fondation de France publie
11-03-2025
Un logiciel gratuit qui propose une solution simple, intuitive et sécurisée pour gérer aussi bien les bénéficiaires d'un CCAS (Centre communal d'action sociale) que les bénévoles
04-03-2025
C'était la "grande cause nationale" de Macron en 2017 et 2022. Il voulait une politique d'égalité entre les femmes et les hommes tout comme il annonçait la fin des SDF dans nos
25-02-2025
Deux jurisprudences assez récentes devraient alerter les associations qui "fricotent" avec des entreprises du secteur lucratif (sociétés commerciales voire même OSBL assujettis
18-02-2025
L'utilisation d'un minibus pour le transport d'enfants et d'adolescents est chose courante dans le cadre des accueils collectifs à caractère éducatif. Le plus souvent, les
22-04-2025
La fusion, la scission et l'apport partiel d'actif entre associations possèdent un cadre juridique assez précis depuis la loi ESS du 31 juillet 2014. Ainsi, c'est l'article 71 de
15-04-2025
En matière d'animation, la pédagogie ne se réduit ni à une méthode, ni à une technique. Elle se doit d'être une réflexion en action et une remise en cause permanente sur la
08-04-2025
La réussite d'une politique de la ville repose sur "la capacité à différentier les territoires et sur la participation active des habitants des quartiers concernés pour déployer
01-04-2025
Le parasitisme économique est le fait de "tirer indûment profit du savoir-faire et des efforts humains et financiers consentis par une association ou une entreprise, victime des
25-03-2025
Le certificat de formation à la gestion associative (CFGA depuis 2008) est délivré aux personnes qui ont suivi une formation théorique (30 heures) et pratique (20 jours) en vue de
18-03-2025
Il est parfois utile de rappeler des évidences. Sans les associations, ce pays, notre pays, ne fonctionnerait pas. Les politiques, entre deux petits fours, nous expliquent que les
11-03-2025
On connaissait la joint-venture qui est une association d'entreprises ayant pour objet la réalisation d'un projet commun comme par exemple la production d'un bien ou d'un service
04-03-2025
L'évaluation est le grand mot à la mode. Il faut évaluer, c'est aujourd'hui l'Alpha et l'Omega de la stratégie des politiques publiques. Mais évaluer comment ? Et sur quels
25-02-2025
Faire un plan de financement pour le présenter à un financeur. Ah, combien d'heures passées et souvent perdues pour accoucher d'un document plus ou moins réussi, plus bancal que
18-02-2025
Quelle drôle d'idée d'enquêter sur absentéisme dans l'ESS. Cette économie, qui est plus humaine et plus solidaire, doit posséder un taux d'absentéisme nettement plus bas que la
