En hommage à ces millions de bénévoles ignorés
On parle beaucoup de bénévolat dans nos articles et ce n'est que justice. Mais il s'agit du bénévole de proximité, de celui que l'on croise ou que l'on est soi-même. Mais aujourd'hui, je veux rendre hommage à ces millions de bénévoles sans qui le web que nous connaissons n'existerait tout simplement pas. Savez-vous que la plus grande majorité des
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Rupture conventionnelle d'un CDI : du nouveau pour 2017
Depuis le mois de juin 2008, et dans le cadre d'une énième modernisation du marché du travail, un employeur et son salarié peuvent convenir d’un commun accord des conditions de la rupture du contrat de travail à durée indéterminée (CDI) qui les lie. Mais attention, cette "rupture" doit obéir à des règles précises au sein d'une procédure
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L'association politique : quand le législateur permet la triche
Voici venu le temps des élections. Il est donc utile de se pencher un peu sur l'association politique. Le plafonnement des dons et cotisations à une ou plusieurs formations politiques est fixé à 7500 euros par an et par donateur. Et c'est une très bonne chose. Ainsi, nos campagnes électorales ne ressemblent pas à celles qui se pratiquent aux USA.
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La bonne nouvelle 2017 pour les Associations Communales de Chasse Agréées
La chasse fait partie du patrimoine. On peut être pour ou contre, mais c'est ainsi. De plus, les chasseurs sont tout aussi écologistes que de nombreux élus estampillés écolos. Et comme disait le poète : "Si on ne mangeait pas les vaches, les moutons et les restes, nous ne connaîtrions ni les vaches, ni les moutons, ni les restes... (1)" Alors pour
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Le formulaire unique de demande de subvention 2017 est arrivé
On l'attendait, il est arrivé le nouveau formulaire unique de demande de subvention ! En fait, c'est surtout le décret qui est nouveau. Cette parution officielle vise à stabiliser les caractéristiques communes et minimales que doivent posséder les formulaires de demande de subvention qui ne sont pas encore, loin s'en faut, uniques. Bref, en
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Le compte d'engagement citoyen : le CEC au sein du CPA cache un CPF
Avez-vous remarqué l'arrivée du mot biopic ? Il s'est pointé en douce dans la bouche sucrée de quelques journaleux en mal d'anglicismes. On ne dit plus biographie, voire bio, mais biopic. C'est plus...smart. Idem avec éponyme... L'album éponyme de tel chanteur. C'est mieux que l'album qui tire son nom de... Le CEC, CPA, CPF ne sont plus des sigles
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Le congé d'engagement associatif pour les actifs bénévoles
Le 22 décembre 2016, le projet de loi Egalité et Citoyenneté a été adopté par l'Assemblée nationale. Certes, le Conseil constitutionnel a été saisi le 27 décembre d'un recours déposé par des parlementaires. Mais, sauf retard important dans la parution des décrets d'application, la loi devrait être opérationnelle avant la fin du premier trimestre
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Associations : le crédit d'impôt de taxe sur les salaires - CITS - est arrivé
Les entreprises bénéficient du CICE depuis 2013. Il était donc normal, dans un monde où la concurrence est la règle même entre des structures juridiques aux finalités aussi différentes, que l'Etat offre aux associations un CICE rien qu'à elles qui se nomme CITS. C'est donc chose faite depuis le 1er janvier 2017. Et celles qui n'ont pas de salariés
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Une page blanche nommée banquise
Elle est là, devant moi vide et sourde, blanche et aveugle, inutile. La page blanche. Ce n'est pas que je ne sache pas quoi raconter, il y a tant à dire. Mais l'envie manque. Fillon vainqueur de la primaire ? Pas vraiment glamour... Fidel Castro est mort du cancer et Juppé rentre à Bordeaux désespéré à moins que cela ne soit le contraire, je ne
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Quand la gauche vote à droite, le lapin sort du chapeau
Habituellement, nous ne nous mêlons pas directement de la vie politique de notre beau pays et surtout pas à chaud. Mais il faut bien dire que ce qui s'est passé dimanche soir appelle logiquement des commentaires. Et pourquoi pas le nôtre ? Tout le monde savait que des électeurs de gauche allaient mélanger leurs voix avec celles des électeurs de
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Les affaires de corruption en France
Cet article ne vise pas à faire de la France, le royaume pourri de l'Europe en matière de corruption. Nous en sommes même loin. Dans leur ensemble, nos politiques et nos fonctionnaires sont plutôt honnêtes. Mais, le fait que notre pays (en 2015) soit classé 23ème sur 168 et noté 70 sur 100 pose question. Classement partagé avec le Chili, l'Estonie
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Le Revenu Universel : des hauts et débats
Bon, on n'y échappera pas. Lors des prochaines élections présidentielles, le Revenu Universel sera "embeded", n'en doutons pas... La gauche sera pour, la droite sera contre et le Front national attendra le résultat des sondages avant de se prononcer... Revenu de base, allocation universelle, revenu d'existence, revenu citoyen, le RU est le terme
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En cas de vol dans un local associatif, qui est responsable ?
Que ce soit pour entreposer des vélos, des tatamis de judo ou des véhicules anciens, quand l'objet volé n'appartient pas à l'association et que son propriétaire le réclame, qui est jugé responsable ? Naturellement, on pense que l'assurance de la structure va couvrir le montant du vol. Ce n'est pas toujours le cas, loin de là. On connait la
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Comment créer une Association d'Economie Culturelle : AEC ?
[En cadeau : statuts complets d'une AEC] Vous êtes une bande de copains qui, depuis des années, créez et jouez des pièces de théâtre en amateurs. Les salles sont combles, le public est heureux, vous avez maintenant un fichier spectateurs conséquent, et si vous tentiez l'aventure ? Devenir une compagnie professionnelle, est-ce si compliqué que cela
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Les structures associatives d'aides aux associations sont-elles éligibles au mécénat ?
Que l'on soit pour ou contre, et nous sommes souvent contre, le développement du secteur associatif s'inscrit actuellement dans un mouvement de professionnalisation. De fait, des organismes d'accompagnement, qui ont pour objet d'aider les associations, apparaissent sur le marché. La plupart du temps, ces structures sont de forme associative et
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Contrat de travail mobilité et licenciement
Au sein de nombreuses associations, la mobilité est de mise. Il faut dire que l'effectif réduit de personnels salariés oblige chacun à faire preuve d'adaptabilité. Mais, encore faut-il que le contrat de travail soit explicite en la matière. Sans cela, le risque de conflit est toujours possible. Mais au fait, qu'en dit la jurisprudence ? Est-ce
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Le règlement intérieur d'une association : le document indispensable
Si le contrat d'association est un contrat de droit privé soumis au principe de liberté contractuelle, avec une rédaction libre des statuts, il est impératif que ceux-ci soient accompagnés d'un règlement intérieur. L'une des principales raisons à cet état de fait est d'éviter l'obsolescence programmée de certaines indications qui n'ont pas, à ce
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La liste de toutes les subventions versées par l'Etat aux associations en 2014 et 2015
Depuis l'entrée en vigueur de la LOLF (Loi Organique Relative aux Lois de Finances), le PLF (Projet de Loi de Finances) annuel est accompagné d'une annexe générale appelée : "le jaune budgétaire". Cette annexe au projet de loi de finances présente les orientations stratégiques de la politique nationale en faveur du secteur associatif et, tout
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Une belle surprise pour les radios associatives en 2017
On dénombre environ 680 entreprises de l'économie sociale et solidaire de radiodiffusion locale, dont une grande majorité d'associations. Ces radios locales représentent 2 600 salariés dont plus de 400 journalistes professionnels et 20 000 bénévoles. Acteur économique incontournable d'un secteur pourtant fort encombré, la radio locale est
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Théâtre amateur : comment lutter contre l'augmentation des droits d'auteurs
La SACD est une vieille grand-mère un peu acariâtre qui aime compter ses sous, même si elle en redistribue une grande partie aux auteurs dont elle défend les intérêts. Sur les deux dernières année, les prélèvements sur les recettes ont augmenté de 300% ! Et les premières à en pâtir sont les compagnies de théâtre amateur. Cette hausse exorbitante
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Il est possible d'éviter aux associations de reverser les subventions perçues
Il est de plus en plus difficile, pour une association, d'obtenir une subvention. Mais il n'y a rien de plus rageant que de recevoir, plusieurs mois après la fin du projet subventionné, une injonction à reverser la subvention perçue pour irrégularité ou vices de forme ou de procédure. Fait rare ? N'en croyez rien ! Cette situation s'installe et
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Contrôle URSSAF : les employeurs ont de nouveaux droits
On savait la nouvelle dans les tuyaux, un décret est venu mettre fin à l'insoutenable suspens. Les règles relatives au contrôle URSSAF sont assouplies pour le cotisant, de nouveaux droits font leur apparition et le contrôlé possède enfin les moyens de se défendre. Bref, tout serait parfait dans l'univers impitoyable des contrôlés si la plupart de
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Du nouveau pour le remboursement des frais de transport
Depuis le 19 décembre 2009, c'est l'article L3261-2 du code du travail qui réglemente le remboursement des frais de transport. L'employeur est tenu de prendre en charge les déplacements entre résidence habituelle et lieu de travail. Mais, ce que la loi impose, la justice l’interprète en fonction de textes ou de considérations qui peuvent
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Associations : faut-il déclarer votre compte Paypal ?
Un très grand nombre d'associations possèdent un site Internet avec lequel elles peuvent lancer des appels aux dons. Pour cela, elles utilisent un prestataire de service qui est, dans 90% des cas, l'entreprise Paypal bien connue des internautes. Cette société, créée en 1998, possède son siège social à San José en Californie. La branche Europe est
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Chaque AG doit avoir son ordre du jour
Le printemps est traditionnellement le temps des assemblées générales pour un grand nombre d'associations. La plupart du temps, c'est un moment convivial qui permet des retrouvailles et des présentations et qui se termine par une soirée au restaurant. Mais il y a aussi l'AG qui promet d'être houleuse voire tumultueuse. Et la lecture de l'ordre du
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Loi1901.com accompagne les associations depuis 1999 en assurant un appui logistique et militant pour faire entendre leurs revendications. Il était donc logique de vous proposer, un espace gratuit de pétitions associatives afin que les voix, comme les actions, portent plus loin.
Créer une pétitionPour que les petites associations ne comptent plus pour des prunes
Souvenez-vous, nous avons eu droit aux pigeons. Ensuite, les dindons sont venus nous mobiliser pour défendre le secteur du service aux particuliers. Puis les bonnets rouges, noirs et arc en ciel... Et si l'année 2023 devenait l’année des prunes ? Pourquoi les prunes ? En référence à ces centaines de milliers de petites associations qui Lire la suite et signer la pétition
Illettrisme : il ne suffit pas de communiquer.
Imaginer que vous ne sachiez pas lire et que vous deviez prendre le bus, retirer de l’argent au distributeur, lire le bulletin scolaire de votre enfant. Le désarroi est fort et réel. Malheureusement c’est une réalité à laquelle plus de 2,5 millions de personnes sont confrontées en France. Ce handicap a des conséquences Lire la suite et signer la pétition
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22-04-2025
Le principe du produit-partage est assez simple. Il s'agit de commercialiser un produit ou un service, dont tout ou partie du prix de vente sera reversé à une association ou à un
22-04-2025
Imaginez-vous un instant la situation. Une association vient installer son activité derrière chez vous. Bruyante et odorante, une gêne s'installe quant à l'activité. Vous
22-04-2025
Le Panorama associatif de Loi1901 a pour objectif de vous détailler plusieurs mesures qui ne peuvent pas faire l'objet d'un article complet, à l'unité, car trop courtes. Au
15-04-2025
Il fut un temps où lancer une compétition sportive était chose facile. J'ai été coureur cycliste amateur d'un assez bon niveau et je peux vous assurer que les conditions de
15-04-2025
Le Panorama associatif de Loi1901 a pour objectif de vous détailler plusieurs mesures qui ne peuvent pas faire l'objet d'un article complet, à l'unité, car trop courtes. Au
15-04-2025
Depuis la promulgation de la loi dite "séparatisme" d'août 2021, les associations bénéficiant de subventions publiques doivent respecter un Contrat d'Engagement Républicain. De
08-04-2025
Le Panorama associatif de Loi1901 a pour objectif de vous détailler plusieurs mesures qui ne peuvent pas faire l'objet d'un article complet, à l'unité, car trop courtes. Au
08-04-2025
Une fiche de poste est un outil au service du salarié comme de l'employeur qui permet de définir et d'établir la carte des compétences et des postes occupés dans chaque service.
08-04-2025
Rapprocher une association d'une entreprise, voire coupler les deux structures, est-ce possible ? Juridiquement, rien ne s'y oppose si ce n'est que rien ne l'autorise non plus.
01-04-2025
Un président qui démissionne en cours de mandat, un décès, une maladie, autant de causes qui peuvent amener une association orpheline de son représentant légal. Et les statuts
22-04-2025
Face aux tensions grandissantes qui traversent notre société et fidèle à sa mission constitutionnelle, le Défenseur des droits s'est affirmé au fil des années comme un pôle de
15-04-2025
Le secteur associatif se distingue (souvent) par l'engagement profond des salariés à la cause défendue. Mais hélas, les mêmes subissent des conditions de travail souvent
08-04-2025
Bruno Retailleau a fait de sa lutte contre l'islamisme, sa reine des batailles. Et il veut tellement avoir raison, qu'il en arrive même à cacher un rapport (commandé par Darmanin)
01-04-2025
Le secteur de l'économie sociale et solidaire (ESS) s'inquiète (c'est un euphémisme) des coupes budgétaires qui menacent ses activités. De premiers plans sociaux sont annoncés,
25-03-2025
C'est à la demande du président de la commission des finances du Sénat, formulée par courrier en date du 1er janvier 2024, sur le fondement de l'article 58-2 de la loi organique
18-03-2025
Nous empruntons le titre de cet article à une chanson d'Alain Souchon publiée en 1988 : "Ultra moderne solitude". Depuis près de quinze ans, la Fondation de France publie
11-03-2025
Un logiciel gratuit qui propose une solution simple, intuitive et sécurisée pour gérer aussi bien les bénéficiaires d'un CCAS (Centre communal d'action sociale) que les bénévoles
04-03-2025
C'était la "grande cause nationale" de Macron en 2017 et 2022. Il voulait une politique d'égalité entre les femmes et les hommes tout comme il annonçait la fin des SDF dans nos
25-02-2025
Deux jurisprudences assez récentes devraient alerter les associations qui "fricotent" avec des entreprises du secteur lucratif (sociétés commerciales voire même OSBL assujettis
18-02-2025
L'utilisation d'un minibus pour le transport d'enfants et d'adolescents est chose courante dans le cadre des accueils collectifs à caractère éducatif. Le plus souvent, les
22-04-2025
La fusion, la scission et l'apport partiel d'actif entre associations possèdent un cadre juridique assez précis depuis la loi ESS du 31 juillet 2014. Ainsi, c'est l'article 71 de
15-04-2025
En matière d'animation, la pédagogie ne se réduit ni à une méthode, ni à une technique. Elle se doit d'être une réflexion en action et une remise en cause permanente sur la
08-04-2025
La réussite d'une politique de la ville repose sur "la capacité à différentier les territoires et sur la participation active des habitants des quartiers concernés pour déployer
01-04-2025
Le parasitisme économique est le fait de "tirer indûment profit du savoir-faire et des efforts humains et financiers consentis par une association ou une entreprise, victime des
25-03-2025
Le certificat de formation à la gestion associative (CFGA depuis 2008) est délivré aux personnes qui ont suivi une formation théorique (30 heures) et pratique (20 jours) en vue de
18-03-2025
Il est parfois utile de rappeler des évidences. Sans les associations, ce pays, notre pays, ne fonctionnerait pas. Les politiques, entre deux petits fours, nous expliquent que les
11-03-2025
On connaissait la joint-venture qui est une association d'entreprises ayant pour objet la réalisation d'un projet commun comme par exemple la production d'un bien ou d'un service
04-03-2025
L'évaluation est le grand mot à la mode. Il faut évaluer, c'est aujourd'hui l'Alpha et l'Omega de la stratégie des politiques publiques. Mais évaluer comment ? Et sur quels
25-02-2025
Faire un plan de financement pour le présenter à un financeur. Ah, combien d'heures passées et souvent perdues pour accoucher d'un document plus ou moins réussi, plus bancal que
18-02-2025
Quelle drôle d'idée d'enquêter sur absentéisme dans l'ESS. Cette économie, qui est plus humaine et plus solidaire, doit posséder un taux d'absentéisme nettement plus bas que la
