Comme un origami sonore
La musique coule du piano tel serpent levantin glissant sournoisement des pages de Salammbô. Avancez notes licencieuses, dépliez votre grâce "Origami sonore" (1), "Gymnopédie de papier" (2) et laissez-moi lire au travers de vous. Est-ce le vent du désert que vos croches lascives tentent de masquer, ou bien la marche lente et douloureuse de peuples
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La Collecte Nationale des Banques Alimentaires aura-t-elle lieu ?
La Collecte Nationale des Banques Alimentaires est prévue le 27, 28, 29 novembre prochain. Elle permet de récolter, chaque année, plus de 11.500 tonnes de denrées alimentaires qui correspondent à environ 23 millions de repas. Avec la crise Covid19, le réseau des bénévoles doit faire face à une hausse de 25% de la demande d'aide alimentaire et à
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Du nouveau sur les critères de la transparence d'une association
Une association est dite "transparente" lorsqu'elle se confond avec la collectivité qui l'a créée. En d'autres termes, on peut estimer que l'association jouit bien de la personnalité morale, mais son existence légale n'est qu'un masque sous lequel la collectivité agit directement en fait. Une jurisprudence (1) encadre assez bien ces situations.
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Déclaration tardive de cessation de paiement : qui est responsable ?
Juridiquement, la cessation de paiement définit une situation où une association en difficulté se trouve dans l'impossibilité de faire face au passif exigible avec son actif disponible "article L631-1 du Code de commerce" (1). A partir de cette déclaration de cessation de paiement, la procédure de redressement ou de liquidation judiciaire de
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Quel avenir pour la ligne ferroviaire des Cévennes ?
Les associations d'usagers de la ligne ferroviaire des Cévennes, qui relie Saint-Germain-des-Fossés (Allier) à Nîmes-Courbessac (Gard) par Gannat et Clermont-Ferrand, sont très inquiètes des menaces qui pèsent sur le maintien de la partie nord de cette ligne. Inauguré en 1870, ce chantier titanesque a donné naissance à l'une des plus belles lignes
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Une racine humaine
Lieu de fouilles et musée à ciel ouvert, le site de Pompéi est aussi difficile à mettre au jour qu'à conserver sans l'abîmer. Massimo Osanna, directeur des fouilles de Pompéi, adore son travail fait de découvertes et de restaurations. Parmi les surprises révélées, certaines sont plus surprenantes que d'autres. C'est cette petite histoire que nous
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CoronaVirus ou CoronaCircus ?
Si le titre de cet article est certes, volontairement provocateur, on peut tout de même s'interroger sur la stratégie choisie par le gouvernement pour lutter contre les effets désastreux de cette pandémie. Nous ne remettons pas en cause la dangerosité du virus. Mais autant, il nous aurait été possible de pardonner les mensonges sur les masques,
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Du changement au sein de la convention collective nationale du sport
Une convention collective nationale est, suite à une négociation entre un syndicat de salariés et une organisation professionnelle d'employeurs, un accord signé qui s'applique partout en France. Ce document prévoit les salaires minimums, la protection sociales des salariés, les conditions de travail, de démission, d'emploi, de remboursement de
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Aide à domicile : le point sur la prime promise par le Gouvernement
Au mois de mai dernier, la cellule d'urgence de la caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (1) a considéré que les modalités d'attribution de la prime aux personnels du secteur médico-social étaient inéquitables et problématiques. Il faut préciser que ces modalités oubliaient les services d'aide à domicile, alors que ce sont eux qui ont
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Subvention ou commande publique : le flou et le droit
Juridiquement, on peut différencier la subvention du marché public par la recherche de l'initiative de l'action. Dans le cadre d'un marché public, l'association agit conformément aux besoins définis par la personne publique. Dans le cadre d'une subvention, l'action est initiée, définie et menée par la structure subventionnée. Mais comme souvent en
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Délégation de pouvoirs : à manier avec précaution
La loi du 1er juillet 1901 laisse aux rédacteurs des statuts une liberté totale pour choisir les fonctions attachées à chaque organe de l'association. Lorsque les statuts ne prévoient rien, qui, dans l'association, dispose du pouvoir de prononcer un licenciement ? Comment poser un cadre juridique sûr ? Ce sont les jurisprudences successives de la
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Facebook peut-il être utilisé en cas de licenciement ?
Jusqu'à présent, la réponse était catégorique : non il est interdit d'utiliser les données privées du Facebook d'un salarié pour justifier de son licenciement. Mais le droit change et visiblement s'ajuste à la réalité des temps. Et l'affaire que nous allons traiter démontre que l'emprise de l'employeur sur la vie privée de ses salariés peut
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Dissolution judiciaire d'une association : le droit rien que le droit
Le président de la République a, dans sa récente intervention sur le séparatisme religieux, évoqué un plus grand pouvoir de dissolution des associations. Selon lui, les motifs de dissolutions judiciaires des associations sont actuellement trop limités. Il souhaite donc y inclure les pressions psychologiques, l'atteinte à la dignité des personnes,
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Qui peut détenir une licence d'entrepreneur de spectacle au sein d'une association culturelle ?
L'entrepreneur de spectacles vivants désigne toute personne qui exerce une activité d'exploitation de lieux de spectacles, de production ou de diffusion de spectacles. Depuis octobre 2019, la licence de spectacle est remplacée par un récépissé de déclaration d'activité d'entrepreneur de spectacles. Selon la situation, ce récépissé peut s'avérer
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Comment sauver les associations organismes de formation ?
Les différentes enquêtes lancées auprès des organismes de formation, composés dans leur immense majorité d'associations, dressent un état des lieux assez précis des difficultés rencontrées par ces structures. Il y a eu des mesures prises pour les aider à passer ce cap très difficile. Mais, visiblement, les solutions proposées n'ont pas toujours
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Nouvelles aides et exonérations au paiement des cotisations sociales
L'impact de la pandémie du covid19 sur l'activité économique a contraint le gouvernement a mettre en place des mesures exceptionnelles pour accompagner les associations et entreprises qui présentent de sérieuses difficultés de trésorerie. Aujourd'hui, si le report des cotisations n'est plus possible, une solution adaptée peut être proposée. Les
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Panorama juridique de la rentrée pour les associations
Nous avons décidé de faire un panorama législatif mensuel début 2020. Nous poursuivons donc ce travail de veille qui vous permettra, à l'aide du simple mot clé "panorama", de retrouver aisément tous les articles de référence en matière juridique, fiscale, sociale et comptable dans votre espace client à l'aide du moteur de recherche. Recenser,
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Opérations de crédit entre associations : vers une ouverture du cadre juridique ?
La proposition de loi visant à améliorer la trésorerie des associations est, depuis le 28 novembre 2019, en deuxième lecture au Sénat. Elle comporte 11 articles (1), dont un qui vise à permettre l'octroi de prêts entre associations membres d'une même fédération. Or, ce que souhaitent de nombreuses structures associatives, en cette période de crise
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Vers de nouvelles conditions d'enrôlement au chèque énergie pour les associations ?
Le chèque énergie permet de payer des factures pour tout type d'énergie. Il est attribué sous conditions de ressources à près de 5,7 millions de ménages depuis le 1er janvier 2018. Dans les faits, cela n'est pas aussi simple qu'il n'y parait. Par exemple, dans les territoires ruraux, les nombreuses associations qui vendent du bois de chauffage ne
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Activité partielle possible pour les personnes vulnérables depuis le 1er septembre 2020 ?
Les associations emploient de nombreuses personnes dites vulnérables. C'est la loi du 25 avril 2020 (1) de finances rectificative pour 2020 qui prévoyait la mise en activité partielle des salariés ayant la qualité de personnes vulnérables. Dès le 5 mai, un décret (2) prévoyait les critères de reconnaissance de ces vulnérabilités. Naturellement,
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Le nouveau protocole sanitaire en association est enfin arrivé
Après bien des tergiversations, il semble que le nouveau protocole sanitaire à mettre en place aussi bien en association qu'en entreprise soit prêt. Son application au 1er septembre 2020 a été digne d'un film à suspens, Hitchcock n'aurait pu faire mieux. Le voici, détaillé au possible, afin que vous puissiez garantir à vos salariés la sécurité à
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Les dernières mesures d'accompagnement prises pour aider les associations et TPE
La crise sanitaire qui a frappé notre pays, suite à la propagation du virus Covid 19, a conduit l'Etat à interdire l'accès au public d'un grand nombre d'établissements pendant la période du confinement. Cette situation sans précédent a impacté brutalement la situation financière de nombreuses associations et petites entreprises qui ont vu
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Loi1901.com accompagne les associations depuis 1999 en assurant un appui logistique et militant pour faire entendre leurs revendications. Il était donc logique de vous proposer, un espace gratuit de pétitions associatives afin que les voix, comme les actions, portent plus loin.
Créer une pétitionPour que les petites associations ne comptent plus pour des prunes
Souvenez-vous, nous avons eu droit aux pigeons. Ensuite, les dindons sont venus nous mobiliser pour défendre le secteur du service aux particuliers. Puis les bonnets rouges, noirs et arc en ciel... Et si l'année 2023 devenait l’année des prunes ? Pourquoi les prunes ? En référence à ces centaines de milliers de petites associations qui Lire la suite et signer la pétition
Illettrisme : il ne suffit pas de communiquer.
Imaginer que vous ne sachiez pas lire et que vous deviez prendre le bus, retirer de l’argent au distributeur, lire le bulletin scolaire de votre enfant. Le désarroi est fort et réel. Malheureusement c’est une réalité à laquelle plus de 2,5 millions de personnes sont confrontées en France. Ce handicap a des conséquences Lire la suite et signer la pétition
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15-04-2025
Il fut un temps où lancer une compétition sportive était chose facile. J'ai été coureur cycliste amateur d'un assez bon niveau et je peux vous assurer que les conditions de
15-04-2025
Le Panorama associatif de Loi1901 a pour objectif de vous détailler plusieurs mesures qui ne peuvent pas faire l'objet d'un article complet, à l'unité, car trop courtes. Au
15-04-2025
Depuis la promulgation de la loi dite "séparatisme" d'août 2021, les associations bénéficiant de subventions publiques doivent respecter un Contrat d'Engagement Républicain. De
08-04-2025
Le Panorama associatif de Loi1901 a pour objectif de vous détailler plusieurs mesures qui ne peuvent pas faire l'objet d'un article complet, à l'unité, car trop courtes. Au
08-04-2025
Une fiche de poste est un outil au service du salarié comme de l'employeur qui permet de définir et d'établir la carte des compétences et des postes occupés dans chaque service.
08-04-2025
Rapprocher une association d'une entreprise, voire coupler les deux structures, est-ce possible ? Juridiquement, rien ne s'y oppose si ce n'est que rien ne l'autorise non plus.
01-04-2025
Un président qui démissionne en cours de mandat, un décès, une maladie, autant de causes qui peuvent amener une association orpheline de son représentant légal. Et les statuts
01-04-2025
Une association est une personne morale encore bien souvent considérée comme "non professionnelle". Et pourtant, et ce n'est pas le moindre des paradoxes, elles sont malgré tout
01-04-2025
Le Panorama associatif de Loi1901 a pour objectif de vous détailler plusieurs mesures qui ne peuvent pas faire l'objet d'un article complet, à l'unité, car trop courtes. Au
25-03-2025
Créé en 2013 par la loi n°2013-595 du 8 juillet 2013 d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République, le FSDAP (fonds de soutien aux activités
15-04-2025
Le secteur associatif se distingue (souvent) par l'engagement profond des salariés à la cause défendue. Mais hélas, les mêmes subissent des conditions de travail souvent
08-04-2025
Bruno Retailleau a fait de sa lutte contre l'islamisme, sa reine des batailles. Et il veut tellement avoir raison, qu'il en arrive même à cacher un rapport (commandé par Darmanin)
01-04-2025
Le secteur de l'économie sociale et solidaire (ESS) s'inquiète (c'est un euphémisme) des coupes budgétaires qui menacent ses activités. De premiers plans sociaux sont annoncés,
25-03-2025
C'est à la demande du président de la commission des finances du Sénat, formulée par courrier en date du 1er janvier 2024, sur le fondement de l'article 58-2 de la loi organique
18-03-2025
Nous empruntons le titre de cet article à une chanson d'Alain Souchon publiée en 1988 : "Ultra moderne solitude". Depuis près de quinze ans, la Fondation de France publie
11-03-2025
Un logiciel gratuit qui propose une solution simple, intuitive et sécurisée pour gérer aussi bien les bénéficiaires d'un CCAS (Centre communal d'action sociale) que les bénévoles
04-03-2025
C'était la "grande cause nationale" de Macron en 2017 et 2022. Il voulait une politique d'égalité entre les femmes et les hommes tout comme il annonçait la fin des SDF dans nos
25-02-2025
Deux jurisprudences assez récentes devraient alerter les associations qui "fricotent" avec des entreprises du secteur lucratif (sociétés commerciales voire même OSBL assujettis
18-02-2025
L'utilisation d'un minibus pour le transport d'enfants et d'adolescents est chose courante dans le cadre des accueils collectifs à caractère éducatif. Le plus souvent, les
11-02-2025
Depuis une bonne quinzaine d'années, avec une précipitation ces 5 dernières années, l'État et les collectivités locales, pour financer les associations, utilisent de moins en
15-04-2025
En matière d'animation, la pédagogie ne se réduit ni à une méthode, ni à une technique. Elle se doit d'être une réflexion en action et une remise en cause permanente sur la
08-04-2025
La réussite d'une politique de la ville repose sur "la capacité à différentier les territoires et sur la participation active des habitants des quartiers concernés pour déployer
01-04-2025
Le parasitisme économique est le fait de "tirer indûment profit du savoir-faire et des efforts humains et financiers consentis par une association ou une entreprise, victime des
25-03-2025
Le certificat de formation à la gestion associative (CFGA depuis 2008) est délivré aux personnes qui ont suivi une formation théorique (30 heures) et pratique (20 jours) en vue de
18-03-2025
Il est parfois utile de rappeler des évidences. Sans les associations, ce pays, notre pays, ne fonctionnerait pas. Les politiques, entre deux petits fours, nous expliquent que les
11-03-2025
On connaissait la joint-venture qui est une association d'entreprises ayant pour objet la réalisation d'un projet commun comme par exemple la production d'un bien ou d'un service
04-03-2025
L'évaluation est le grand mot à la mode. Il faut évaluer, c'est aujourd'hui l'Alpha et l'Omega de la stratégie des politiques publiques. Mais évaluer comment ? Et sur quels
25-02-2025
Faire un plan de financement pour le présenter à un financeur. Ah, combien d'heures passées et souvent perdues pour accoucher d'un document plus ou moins réussi, plus bancal que
18-02-2025
Quelle drôle d'idée d'enquêter sur absentéisme dans l'ESS. Cette économie, qui est plus humaine et plus solidaire, doit posséder un taux d'absentéisme nettement plus bas que la
11-02-2025
Selon le CNCC (Compagnie nationale des commissaires aux comptes), il convient par activité économique d'entendre toute activité tendant à la création ou à la distribution de
