16-03-2003
La Maison des associations d’Issy-les-Moulineaux va organiser des séances de formation au portail des associations isséen, les 19 et 23 mars prochains. Objectif : permettre aux responsables associatifs de la ville de créer et d’animer leur propre
Pour soutenir les initiatives locales, la 6ème édition de la Fête de l’Internet s’appuie sur un réseau constitué par les collectivités locales, leurs établissements et les espaces publics numériques. Créés depuis l’an dernier, ces relais s’appuient
Le Festival du Creusot se deroulera les 24, 25 et 26 juin 2003, en région Bourgogne. Un rendez-vous incontournable dédié à la communication audiovisuelle et aux nouveaux médias des Entreprises, des Collectivités et des Institutions. Le Festival
11-03-2003
Depuis le dépôt en juillet 2002 de la loi d’orientation sur la Justice créant les juges de proximité, près de 7 mois se sont écoulés. Enfin, la validation de leur statut par le Conseil Constitutionnel est intervenue le 20 février 2003... Les
Les placements éthiques, l’épargne alternative et solidaire édition 2003, 80 façons astucieuses et généreuses de placer son épargne. Ce hors série pratique propose un répertoire unique des différentes formes de placements qui visent à concilier les
Le German Marshall Fund, (un organisme de subvention américain) a annoncé mercredi dernier la création d’un ”Forum mondial sur les échanges internationaux et la lutte contre la pauvreté” rassemblant des ”personnalités de la société civile” des pays
Plusieurs organisations non gouvernementales (ONG), dont Attac, la Ligue des droits de l’Homme et Médecins du Monde, ont invité mercredi tous les Français à se mobiliser contre les négociations sur les services publiques à l’Organisation mondiale du
03-03-2003
Le CNVA compte parmi ses missions celle d’établir un bilan de la vie associative par mandature. Le foisonnement des initiatives prises par les associations, la diversité des secteurs que couvrent leurs actions au quotidien rend l’exercice
Initiative commune du Ministère de l’Economie, des Finances et de l’Industrie et du Ministère de la culture et de la communication, le fonds d’aide à l’édition multimédia soutient des projets éditoriaux en ligne ou sur supports optiques. Mettant
Malgré ces sigles obscurs, la direction impulsée au paysage audiovisuel français (PAF) par le Conseil supérieur de l’audiovisuel (CSA) est claire : pas de place pour la télévision associative. Le CSA a retenu 23 chaînes sur les 66 candidates à un
Musée du Louvre : base de données des oeuvres exposées. Le site Internet du musée du Louvre propose aux internautes ”Atlas”, une base qui permet de consulter les œuvres exposées dans le musée. La base donne accès aux informations accompagnant
En ouverture à l’Année Européenne des Personnes Handicapées, plus de 500 participants se sont mobilisés lors de la Rencontre Nationale sur le Dispositif pour la Vie Autonome organisée par l’AFM, l’APF et le GIHP le 30 janvier dernier. Le large
La 7° édition du Spécial directeurs de centre de vacances et de loisirs est arrivée. Organisations membres de la JPA, acteurs de terrain et service juridique se sont associés pour réaliser ce numéro. 130 questions et autant de réponses qui
24-02-2003
FORUM 2003 DES ASSOCIATIONS ÉTUDIANTES 29 & 30 mars - Parc Floral - Paris Il n’est pas illégitime de s’inquiéter du rapport difficile qu’entretiennent les jeunes du troisième millénaire avec la chose publique. Comment comprendre des jeunes
Un chèque-emploi associatif peut être utilisé par les associations à but non lucratif pour rémunérer des salariés et pour simplifier les déclarations et paiements afférents aux cotisations et contributions dues au régime de sécurité sociale, au
23-02-2003
Le ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité a récemment ouvert un site Internet sur le FSE, programme européen en faveur de l’emploi et de la formation. Quels projets peuvent être financés par le FSE ? Qui peut déposer une
La Commission des clauses abusives (CCA) a rendu public le 31 janvier 2003 une recommandation dans laquelle elle qualifie de clauses abusives 28 dispositions inscrites dans les contrats proposés par les fournisseurs d’accès à Internet à leur client
Définir les emplois nouveaux de la médiation sociale, préciser leurs activités et leurs compétences, afin d’organiser leur reconnaissance professionnelle, voilà l’objet de l’étude du cabinet de conseil CREPAH. Cette étude a été présentée le
Les subventions de l’Etat aux associations : une procédure simplifiée (JO du 27/12/2002 - NOR:PRMX0206220X). La circulaire du 24/12/2002 sur l’aménagement des procédures d’attribution des subventions d’Etat aux associations vise à harmoniser et
20-02-2003
La Fondation de France poursuit son engagement en faveur des projets multimédia. A travers ses programmes, la Fondation de France soutient des organismes qui œuvrent dans les champs de la santé, de la solidarité, de la culture, de l’enfance, de
18-02-2003
Les membres et sympathisants de l'association MEMORA (Mémoire et Oralité) se réunissent le 29 Mars à Paris . Défendre la ”transmission” par l'oralité . L'éloquence au service de la mémoire, du savoir , du bon sens et de la poésie des
15-02-2003
Depuis longtemps les conseils de quartier fleurissent dans nos villes. Nouveau mode de gestion du territoire ? Renouveau de la démocratie locale ? Pourquoi créer des conseils de quartier ? Sur quelles bases les développer ? Comment les constituer ou
Les dépenses liées à l’usage professionnel d’un véhicule sont évaluées en appliquant un barème kilométrique publié chaque année par l’administration. Ce barème est fonction du nombre de chevaux du véhicule et de kilomètres parcourus. En se basant
La Semaine de la langue française et de la francophonie se déroulera pour sa huitième édition du 17 au 23 mars 2003 autour de la Journée internationale de la francophonie (20 mars). Au cours de cette semaine, chacun est invité à fêter la langue
14-02-2003
Proposition de loi Edouard Landrain visant à encourager les dons en direction des associations sportives ou socioculturelles sans but lucratif, enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 18 décembre 2002 (Renvoyée à la commission des
Ce guide présente 80 fiches-produits avec, pour chacun des fonds présentés, l’objectif recherché, le mode de fonctionnement, la politique de gestion, les principes éthiques et une évaluation de sa performance selon trois critères : rentabilité,
13-02-2003
Nous avons le plaisir de vous communiquer qu’un outil de diffusion d’informations et d’échanges concernant l’Initiative communautaire URBAN 2 en France est désormais disponible sur le Web : http://www.urban-france.org Vous y trouverez : - une
11-02-2003
Les employeurs du secteur non marchand ont pu faire usage au cours des dernières années de trois dispositifs de la politique de l’emploi : le programme ” nouveaux services - emplois jeunes ”, le contrat emploi-solidarité (CES) et le contrat emploi
Facture électronique : le tour des associations viendra
09-09-2025
La facturation électronique est obligatoire aux opérations réalisées entre deux assujettis établis en France pour lesquelles les règles de facturation françaises s'appliquent (1).
Panorama associatif numéro 140 : septembre 2025
Le Panorama associatif de Loi1901 a pour objectif de vous détailler plusieurs mesures qui ne peuvent pas faire l'objet d'un article complet, à l'unité, car trop courtes. Au
L'aide-mémoire juridique de la rentrée 2025
En cette rentrée mouvementée, il nous est apparu utile de faire un rappel de tout ce que l'été législatif a modifié au regard des activités associatives. Décrets, ordonnances et
Bien réussir son Forum des associations
02-09-2025
Participer au forum des associations de votre commune est le seul réel moyen pour faire connaître votre association et solliciter de nouvelles personnes à s'engager dans vos
Panorama associatif numéro 139 : début septembre 2025
Savoir convoquer et tenir une assemblée générale en 12 points
Le mois de septembre est bien souvent la période des assemblées générales qui se tiennent juste après la fin des forums des associations. Une bonne façon de faire le bilan de
Quand le licenciement est refusé, le salarié est souvent protégé
26-08-2025
Un salarié candidat lors d'une élection professionnelle, ou bien titulaire ou encore ancien titulaire d'un mandat de représentant du personnel ou tout simplement exerçant certains
Accueil des étrangers : la solution associative
Dans le monde, une personne est forcée de fuir son foyer et de prendre la route de l'exil toutes les deux secondes en moyenne. Conflits armés, crises économiques, changement
Panorama associatif numéro 138 : fin août 2025
Le rôle des conseils départementaux de la jeunesse pour la protection des mineurs
15-07-2025
Le mois de juin a vu fleurir plusieurs décrets qui concernent la protection des mineurs dans le sport. Par exemple, l'obligation d'un affichage dans les équipements sportifs pour
Etat de droit égal droit de manifester
Hier matin, je me promenais dans un jardin public quand j'ai entendu des rires. Je me suis approché et j'ai vu cinq jeunes gens assis sur un banc. L'un d'entre eux avait un petit
La Scop : la petite graine qui pousse bien
La définition de la Coopérative est simple : "c'est une association autonome de personnes volontairement réunies pour satisfaire leurs aspirations et besoins économiques, sociaux
Service civique : beaucoup trop de ruptures de contrats
Plus d'un cinquième des missions de service civique sont rompues de manière anticipée. Ce qui fait beaucoup. Pourquoi autant d'interruptions ? Le service civique propose aux
La pauvreté : fatalité française ?
"Il n'y avait jamais eu autant de pauvres en France, ni un tel écart de ressources entre les catégories les plus aisées et les plus défavorisées." Bien sûr, l'intérêt de cette
L'appel à projets : le faux ami des associations
08-07-2025
Un appel à projets public (AAP) ou privé, est une procédure de financement par sélection de projets. Un organisme public ou privé peut monter un appel à projets dans le cadre
Comment renforcer le lien social ?
01-07-2025
C'est une bonne question que pose le titre de cet article. Oui, comment renforcer le lien social fort distendu depuis les 15 dernières années ? Un proche du président Macron,
Observatoire citoyen de la marchandisation des associations 2025
24-06-2025
L'Observatoire citoyen de la "marchandisation des associations" publie son deuxième rapport qui met en avant les moyens disponibles pour entamer la "démarchandisation des
Une histoire de poissons volants
17-06-2025
On appelle les poissons volants "exocet". Son nom a été donné à un missile français bien connu car, comme ce poisson, il vole au ras de l'eau et a coulé le destroyer britannique
Comment réunir les conditions de délégation de pouvoirs dans une association ?
10-06-2025
Une délégation de pouvoirs est l'acte par lequel une personne dite le délégant, transfère à une autre personne appelée le délégataire, une partie de ses pouvoirs. Le délégataire
Toute découverte de la science pure est subversive en puissance
03-06-2025
Rendons à Aldous Huxley le titre de cet article que nous lui avons emprunté. De son côté, Henri Michaux se plaignait déjà que "Toute science crée une nouvelle ignorance" ce qui
Quand trop, c'est trop ça ne tient plus
La présidente du Mouvement associatif, Claire Thoury, a appelé, par courrier en date du 3 septembre, les associations à se mobiliser dans un mouvement de protestation prévu pour
Pour une vraie politique des quartiers prioritaires de nos villes
L'égalité ou plutôt l'équité républicaine vise à réduire, via sa politique de la ville, l'une des manifestations les plus insupportables pour la solidarité républicaine : celle
La contribution des associations à l'intérêt général dans un contexte concurrentiel
La doctrine fiscale donne une grille d'analyse de l'intérêt général qui est devenue l'unique point de repère, l'alpha et l'oméga de la vie associative. Et pourtant, il n'y a pas
On ne touchera pas à la réduction d'impôts sur les dons aux associations
En fait, la phrase exacte est "Le gouvernement ne touchera pas à la réduction d'impôts sur les dons aux associations d'utilité publique dans le prochain budget." Oui... Et les
Soutenir et encourager la contribution des associations à l'intérêt général
Dans le contexte économique, social et écologique difficile que nous traversons, le Haut Conseil à la Vie Associative semble être le seul à garder le cap et à être force de
Observatoire des vacances et des loisirs des enfants
L'Observatoire des vacances et des loisirs des enfants (OVLEJ) a fait le choix de mettre en oeuvre une nouvelle étude permettant de prendre en compte les freins et leviers à
2025 : 20ème édition de la La France bénévole
Cette 20ème édition de "La France Bénévole" ne concerne pas l'ancienne ministre des sports, Amélie Oudéa-Castéra, qui réclame 9 000 euros bruts par mois pour être à la tête du
La 6ème Edition du Baromètre du Bénévolat se veut un peu trop rassurante
Selon le 6ème Baromètre du Bénévolat publié par France Bénévolat, les bénévoles associatifs seraient moins nombreux, mais plus jeunes et plus investis. Je veux bien le croire,
ESS : le dernier kilomètre de l'intérêt général
L'économie sociale et solidaire est un modèle à part dans l'économie française qui rassemble 14 % de l'emploi salarié privé au travers des associations, coopératives, fondations,
La place du numérique dans le projet associatif en 2025
La transition numérique, qui est un enjeu majeur pour la société française, a été adoptée très rapidement par la majorité des associations. Il y a toujours un bénévole qui possède