20-05-2003
Vous connaissez Télémaque ? Quand son père Ulysse partit pour Troie, Télémaque resta seul à Ithaque avec sa mère Pénélope. Mais comme l’absence de son père se prolongeait, les prétendants à la main de Pénélope affluèrent dans le palais, y exerçant
Le rapport 2002 du Conseil Supérieur de la Coopération concernant les coopératives au service du développement durable vient de sortir avec le concours de la Délégation Interministérielle à l’Innovation Sociale et à l’Economie sociale. Ce rapport
19-05-2003
Guichet unique pour le spectacle occasionnel ( GUSO) : L’article 19-8 du projet de loi d’habilitation vise à rendre obligatoire ce dispositif de guichet unique pour les spectacles occasionnels. Ce service créé en 1999 permet aux organisateurs
18-05-2003
Le vélo comme outil d’insertion et de citoyenneté... A l’occasion du centenaire du Tour de France, l’association nationale Fais-nous rêver (Aide et soutien aux projets de prévention, d’éducation et d’insertion par l’intermédiaire du sport) entend
Inventé par une équipe mêlant des enseignants, des personnels paramédicaux et des ingénieurs, le concept Apprendre sur le Net avec les Villages Interactifs Éducatifs (ANVIE) en est, en 2003, à sa quatrième année de fonctionnement. Dès avril 1999,
13-05-2003
Le 7 mai 2003, l’ Assemblée Nationale a adopté (sans modification et en deuxième lecture), la proposition de loi sur le chèque-emploi associatif. La date du 1er janvier 2004 a été retenue pour son lancement officiel et les différents acteurs
Ouverture de la 22ème édition du concours des Oscars Admical du Mécénat d’entreprise. Ce concours unique dans le domaine du mécénat, récompense des entreprises pour leur politique de mécénat jugée exemplaire, en fonction de plusieurs critères, dont
L’association Cidem (pour civisme et démocratie) a mis en ligne le 21 avril 2003 les principaux résultats d’un sondage sur la citoyenneté (réalisé en collaboration avec la Sofres, France Info et France 3). Cette enquête permet de mesurer entre autre
06-05-2003
La Fondation de France lance un appel à projet sur le thème Vieillir dans son quartier, dans son village. Cet appel vise à soutenir et à encourager les actions qui apporteront, dans une dynamique locale, des réponses nouvelles et adaptées aux
Dans la droite ligne de la circulaire du Premier ministre du 24 décembre 2004 relative aux subventions de l’Etat aux associations, un bureau des associations a été créé à la DIV (Délégation interministérielle à la ville). Il centralisera la gestion
Le 9 novembre 1989, une nouvelle page de l’histoire s’ouvre avec la chute du mur de Berlin, symbole de la division du continent issue de la guerre froide. Les peuples d’Europe, si longtemps séparés, voient un nouvel horizon s’ouvrir devant eux,
Le ministère de l’Agriculture et l’association Max Havelaar, (principal label du commerce équitable en France, mais pas le seul...), ont lancé lundi dans une déclaration commune un appel pour le développement du commerce équitable à l’occasion de
Une 4ème étude réalisé par le cabinet-conseil Accenture sur le développement de l’administration électronique à travers le monde vient d’être rendue publique. Pour la troisième année consécutive, le Canada arrive en tête du classement global des 22
03-05-2003
Nous continuons à vous tenir informé de l’évolution législative du chèque emploi associatif. Nous en sommes à l’épisode numéro 4 (vous pouvez consulter l’historique sur loi1901.com). Petit rappel : la proposition de loi relative au chèque-emploi
02-05-2003
LIFE, L’Instrument Financier pour l’Environnement est un programme de financement européen créé en 1992 et entièrement consacré à la protection de l’environnement et au développement durable. Le volet LIFE Environnement a pour objectif de contribuer
27-04-2003
Le gouvernement organisera trois comités interministériels à l’aménagement du territoire (CIADT) en 2003, notamment sur l’accompagnement des plans sociaux et le développement rural, a annoncé jeudi son porte-parole, Jean-François Copé, à l’issue
La Commission européenne vient de publier un appel à proposition de projets dans le cadre des actions conjointes aux programmes communautaires SOCRATES, LEONARDO, et JEUNESSE. Les actions conjointes constituent une possibilité de réaliser des
Comme nous l’annoncions le 8 avril dernier, la première édition de la Semaine du développement durable se déroulera du 2 au 8 juin 2003. Cette opération, pilotée par le secrétariat d’État au développement durable, a pour vocation d’expliquer le
L’Avise, Agence de valorisation des initiatives socio-économiques, a été créée, sous forme associative, en juin 2002, par un ensemble de partenaires directement impliqués dans le développement d’initiatives socio-économiques créatrices d’emploi. A
Scic : De forme privée et d’intérêt public, la Scic est une nouvelle forme d’entreprise coopérative qui permet d’associer celles et ceux qui, salariés, usagers, bénévoles, collectivités territoriales ou tous autres partenaires, veulent agir ensemble
26-04-2003
Comme nous le précisions dans notre news du 08 avril de cette année, le Forum Social Européen se tiendra en région parisienne du 12 au 15 novembre 2003. Après celui de Florence ce FSE est le deuxième Forum social continental européen dans la suite
22-04-2003
Le ministère de la Santé publie sur son site Internet un dossier consacré aux pneumopathies atypiques en provenance du sud-est de l’Asie. La direction générale de la Santé (DGS) a également mis en place depuis le 16 mars un numéro vert pour
Cultiver cet art qui réserve surprises et joies, celui de bien voisiner... Avec 2 millions de participants en 2002 sur toute la France, Immeubles en fête lance cette année sa 4ème édition. Premier événement citoyen de France, celui-ci est devenu
Le ministère des Affaires étrangères a présenté mardi 15 avril 2003 un projet de loi réformant le droit d’asile en France. Le projet prévoit notamment de faire de l’Office Français de Protection des Réfugiés et Apatrides (OFPRA) le guichet unique de
Un Humanopôle, c’est à dire une plate forme de solidarité au rayonnement national et international va peut-être bientôt voir le jour. Imaginez un site d’environ 10 hectares, avec 36 000 m2 de bureaux, d’entrepôts et d’ateliers, basé à 17 km au
Le fonds de coopération de la jeunesse et de l’éducation populaire (FONJEP) est une association de cogestion qui réunit les représentants des administrations (Jeunesse et Sports, Affaires sociales, Environnement, Coopération, Economie sociale,
Le célèbre guide du routard nous a concocté un guide du citoyen. De la consommation au militantisme, le champ d’action du citoyen... Ce Guide du citoyen recense les actions concrètes à la portée de tous : de l’achat éthique au vote, de la pétition
19-04-2003
A partir de mai 2003 l’Association Informatique d’Ajaccio devient centre de test pour l’obtention du Passeport de Compétences Informatique Européen [P.C.I.E.], véritable certificat permetant de valider ses savoirs en matière de bureautique et
Qu'est-ce que le régime du Porté à Connaissance De dans le secteur associatif ?
22-09-2026
Porté à la Connaissance De signifie que le récepteur a reçu une information qui peut, ou pas, demander une réponse. Dns le cas d'une administration, ce "Porté à la Connaissance
Panorama associatif numéro 167 : septembre 2026
Le Panorama associatif de Loi1901 a pour objectif de vous détailler plusieurs mesures qui ne peuvent pas faire l'objet d'un article complet, à l'unité, car trop courtes. Au
Retrait d'une qualification : choisir le bon tribunal
De nombreuses associations sont dotées d'une possibilité de certification. Que ce soit pour une longue pratique ou simplement par la reconnaissance des tiers, ces structures
Le ballet juridique de l'été prend fin : voici sa partition associative
15-09-2026
La fin de l'été arrive même si le soleil reste de mise. Pendant la saison estivale, le journal officiel ne chôme pas. Les publications s'enchaînent. Il nous apparait donc
La place des associations dans l'organisation du sport professionnel
Le 21 juillet 2026, l'assemblée nationale a définitivement adopté la proposition de loi (PPL Sport) relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport
Panorama associatif numéro 166 : septembre 2026
La santé financière des associations : nouvelle enquête nationale
08-09-2026
En 2025, le Mouvement associatif, le Réseau National des Maisons des Associations (RNMA), Hexopée et Elisfa, (syndicat employeur du lien social et familial) avaient lancé 2
Facturation électronique : elle s'installe progressivement
Annoncée depuis des lustres, puis reportée à plusieurs reprises (par peur ?), la facturation électronique s'installe progressivement dans le paysage économique Français. Toutes
Panorama associatif numéro 165 : septembre 2026
Violences dans le sport : le point sur la situation actuelle
01-09-2026
Le Ministère des Sports tente de mener, depuis de nombreuses années, une politique active en matière de prévention vis-à-vis des comportements contraires aux valeurs du sport et
Autoconsommation collective : l'électricité associative
L'autoconsommation collective est née, en France, de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte (LTECV) de 2015. Elle permet un mode de partage
ESS : un essaimage réussi
L'Assemblée Générale des Nations unies, dans sa résolution du 19 décembre 2024 sur l'ESS, a demandé au secrétaire général de l'ONU de publier un rapport sur l'évolution de
Comment mieux protéger les mineurs victimes de traite des êtres humains ?
Le 23 juillet 2026, François-Noël Buffet a succédé à Claire Hédon à la tête du Défenseur des droits. Cette prise de fonction marque l'ouverture d'un nouveau mandat de six ans à la
Septembre, le mois des Forums des associations partout en France
Le mois de septembre approche et, avec lui, arrive le traditionnel et salutaire Forum des Associations. Réussir ce moment est le bon moyen de rencontrer de nouvelles personnes
Le guide Tous responsables absout les coupables
25-08-2026
Quand un gouvernement publie un guide intitulé "Tous responsables", c'est qu'il cherche à diluer ses propres responsabilités qui pourtant, dans le cas de la France, sont
Présentation d'une vieille dame très digne
14-07-2026
La France compte une association pour 43 habitants, soit 1,6 million en activité. Chaque année, plus de 70 000 structures sont créées et un Français sur quatre y est bénévole.
L'accompagnement associatif pour renforcer le pouvoir d'agir des associations
07-07-2026
Oui, il existe en France, un réseau de structures de proximité qui proposent un service gratuit d'information, d'orientation, de conseil et d'accompagnement pour que chaque
Le bilan 2020-2026 de Claire Hédon à la direction du défenseur des droits
30-06-2026
"Protéger les droits des personnes, c'est protéger leur dignité. La dignité est ce que l'humanité a en commun, et ce qui prévient de toute forme de déshumanisation." Claire Hédon.
Intérêt général et prépondérance de l'activité philanthropique
23-06-2026
Une association dont l'activité consiste, pour l'essentiel, à assister des personnes en situation de détresse matérielle et de grande précarité est-elle d'intérêt général ? Une
La lutte contre la fraude aux prestations sociales
16-06-2026
Depuis de nombreuses années, la lutte contre la fraude aux prestations sociales, (premier rapport du Défenseur des droits dès 2017), constitue un sujet de préoccupation politique
Les employeurs de l'ESS alertent sur une situation financière critique
Les associations, les mutuelles, les fondations et les coopératives alertent : plus de 18 400 emplois ont été détruits en 2025. Les principaux acteurs du secteur redoutent une
Ce que l'ESS apporte à la société : édition du Panorama 2026
La liste des contributions nombreuses que l'ESS apporte à la société est longue. Une importance qui nécessite de dresser un panorama complet, pour mieux apprécier le rôle
Agrément or not agrément, that is the question
Une association écologiste, même sans agrément, est-elle recevable à se constituer partie civile si elle subit un préjudice personnel et direct lié à la spécificité de sa mission
Faire évoluer le modèle économique des associations ?
Depuis de nombreuses années, le modèle économique des associations, basé sur les aides publiques et les cotisations, est remis en cause. La solution invoquée est toujours la même
Vos données ont été piratées : Guide de survie complet 2026
Les fuites de données frappant les Français sont désormais monnaie courante. En principe, les organismes doivent informer directement les personnes concernées lorsque la violation
Associations et IA : l'étude 2026 de France générosités
Votre association utilise-t-elle l'Intelligence Artificielle sans le savoir comme Monsieur Jourdain avec la prose ? La réponse est oui, bien sûr. Mais combien de structures,
La loi du 1er juillet 1901 a 125 ans
Avec 1,6 million d'associations actives et plus de 15 millions de bénévoles, le secteur associatif reste, 125 ans après sa naissance, un pilier de la cohésion sociale, de
Simplification de la vie économique : une loi anti ESS ?
Allégement des normes qui pèsent sur les petites entreprises, accès amélioré à la commande publique, nouveaux droits en matière d'assurance dommages et de banque, etc. Mais aussi,
Les pauvres existent, l'Europe les reconnait
Le 6 mai 2026, la 1ère Stratégie européenne de lutte contre la pauvreté a vu le jour. Elle vise à l'éradication de la pauvreté à l'horizon 2050. Bien sûr, il n'y aura aucun
Comment concilier son activité professionnelle et le bénévolat
Le bénévolat est un des piliers essentiels de la vie associative et du lien social en France. Mais il est également profondément chronophage et peut impacter durablement