20-05-2003
Un DHEPS (Diplôme des Hautes Études en Pratiques Sociales) Espaces populaires de création culturelle est lancé qui débutera en Octobre 2003. Ce Diplôme propose aux personnes ayant une expérience, professionnelle et ou bénévole confirmée, la
Vous connaissez Télémaque ? Quand son père Ulysse partit pour Troie, Télémaque resta seul à Ithaque avec sa mère Pénélope. Mais comme l’absence de son père se prolongeait, les prétendants à la main de Pénélope affluèrent dans le palais, y exerçant
Le rapport 2002 du Conseil Supérieur de la Coopération concernant les coopératives au service du développement durable vient de sortir avec le concours de la Délégation Interministérielle à l’Innovation Sociale et à l’Economie sociale. Ce rapport
19-05-2003
Guichet unique pour le spectacle occasionnel ( GUSO) : L’article 19-8 du projet de loi d’habilitation vise à rendre obligatoire ce dispositif de guichet unique pour les spectacles occasionnels. Ce service créé en 1999 permet aux organisateurs
18-05-2003
Le vélo comme outil d’insertion et de citoyenneté... A l’occasion du centenaire du Tour de France, l’association nationale Fais-nous rêver (Aide et soutien aux projets de prévention, d’éducation et d’insertion par l’intermédiaire du sport) entend
Inventé par une équipe mêlant des enseignants, des personnels paramédicaux et des ingénieurs, le concept Apprendre sur le Net avec les Villages Interactifs Éducatifs (ANVIE) en est, en 2003, à sa quatrième année de fonctionnement. Dès avril 1999,
13-05-2003
Le 7 mai 2003, l’ Assemblée Nationale a adopté (sans modification et en deuxième lecture), la proposition de loi sur le chèque-emploi associatif. La date du 1er janvier 2004 a été retenue pour son lancement officiel et les différents acteurs
Ouverture de la 22ème édition du concours des Oscars Admical du Mécénat d’entreprise. Ce concours unique dans le domaine du mécénat, récompense des entreprises pour leur politique de mécénat jugée exemplaire, en fonction de plusieurs critères, dont
L’association Cidem (pour civisme et démocratie) a mis en ligne le 21 avril 2003 les principaux résultats d’un sondage sur la citoyenneté (réalisé en collaboration avec la Sofres, France Info et France 3). Cette enquête permet de mesurer entre autre
06-05-2003
La Fondation de France lance un appel à projet sur le thème Vieillir dans son quartier, dans son village. Cet appel vise à soutenir et à encourager les actions qui apporteront, dans une dynamique locale, des réponses nouvelles et adaptées aux
Dans la droite ligne de la circulaire du Premier ministre du 24 décembre 2004 relative aux subventions de l’Etat aux associations, un bureau des associations a été créé à la DIV (Délégation interministérielle à la ville). Il centralisera la gestion
Le 9 novembre 1989, une nouvelle page de l’histoire s’ouvre avec la chute du mur de Berlin, symbole de la division du continent issue de la guerre froide. Les peuples d’Europe, si longtemps séparés, voient un nouvel horizon s’ouvrir devant eux,
Le ministère de l’Agriculture et l’association Max Havelaar, (principal label du commerce équitable en France, mais pas le seul...), ont lancé lundi dans une déclaration commune un appel pour le développement du commerce équitable à l’occasion de
Une 4ème étude réalisé par le cabinet-conseil Accenture sur le développement de l’administration électronique à travers le monde vient d’être rendue publique. Pour la troisième année consécutive, le Canada arrive en tête du classement global des 22
03-05-2003
Nous continuons à vous tenir informé de l’évolution législative du chèque emploi associatif. Nous en sommes à l’épisode numéro 4 (vous pouvez consulter l’historique sur loi1901.com). Petit rappel : la proposition de loi relative au chèque-emploi
02-05-2003
LIFE, L’Instrument Financier pour l’Environnement est un programme de financement européen créé en 1992 et entièrement consacré à la protection de l’environnement et au développement durable. Le volet LIFE Environnement a pour objectif de contribuer
27-04-2003
Le gouvernement organisera trois comités interministériels à l’aménagement du territoire (CIADT) en 2003, notamment sur l’accompagnement des plans sociaux et le développement rural, a annoncé jeudi son porte-parole, Jean-François Copé, à l’issue
La Commission européenne vient de publier un appel à proposition de projets dans le cadre des actions conjointes aux programmes communautaires SOCRATES, LEONARDO, et JEUNESSE. Les actions conjointes constituent une possibilité de réaliser des
Comme nous l’annoncions le 8 avril dernier, la première édition de la Semaine du développement durable se déroulera du 2 au 8 juin 2003. Cette opération, pilotée par le secrétariat d’État au développement durable, a pour vocation d’expliquer le
L’Avise, Agence de valorisation des initiatives socio-économiques, a été créée, sous forme associative, en juin 2002, par un ensemble de partenaires directement impliqués dans le développement d’initiatives socio-économiques créatrices d’emploi. A
Scic : De forme privée et d’intérêt public, la Scic est une nouvelle forme d’entreprise coopérative qui permet d’associer celles et ceux qui, salariés, usagers, bénévoles, collectivités territoriales ou tous autres partenaires, veulent agir ensemble
26-04-2003
Comme nous le précisions dans notre news du 08 avril de cette année, le Forum Social Européen se tiendra en région parisienne du 12 au 15 novembre 2003. Après celui de Florence ce FSE est le deuxième Forum social continental européen dans la suite
22-04-2003
Le ministère de la Santé publie sur son site Internet un dossier consacré aux pneumopathies atypiques en provenance du sud-est de l’Asie. La direction générale de la Santé (DGS) a également mis en place depuis le 16 mars un numéro vert pour
Cultiver cet art qui réserve surprises et joies, celui de bien voisiner... Avec 2 millions de participants en 2002 sur toute la France, Immeubles en fête lance cette année sa 4ème édition. Premier événement citoyen de France, celui-ci est devenu
Le ministère des Affaires étrangères a présenté mardi 15 avril 2003 un projet de loi réformant le droit d’asile en France. Le projet prévoit notamment de faire de l’Office Français de Protection des Réfugiés et Apatrides (OFPRA) le guichet unique de
Un Humanopôle, c’est à dire une plate forme de solidarité au rayonnement national et international va peut-être bientôt voir le jour. Imaginez un site d’environ 10 hectares, avec 36 000 m2 de bureaux, d’entrepôts et d’ateliers, basé à 17 km au
Le fonds de coopération de la jeunesse et de l’éducation populaire (FONJEP) est une association de cogestion qui réunit les représentants des administrations (Jeunesse et Sports, Affaires sociales, Environnement, Coopération, Economie sociale,
Le célèbre guide du routard nous a concocté un guide du citoyen. De la consommation au militantisme, le champ d’action du citoyen... Ce Guide du citoyen recense les actions concrètes à la portée de tous : de l’achat éthique au vote, de la pétition
Facture électronique : le tour des associations viendra
09-09-2025
La facturation électronique est obligatoire aux opérations réalisées entre deux assujettis établis en France pour lesquelles les règles de facturation françaises s'appliquent (1).
Panorama associatif numéro 140 : septembre 2025
Le Panorama associatif de Loi1901 a pour objectif de vous détailler plusieurs mesures qui ne peuvent pas faire l'objet d'un article complet, à l'unité, car trop courtes. Au
L'aide-mémoire juridique de la rentrée 2025
En cette rentrée mouvementée, il nous est apparu utile de faire un rappel de tout ce que l'été législatif a modifié au regard des activités associatives. Décrets, ordonnances et
Bien réussir son Forum des associations
02-09-2025
Participer au forum des associations de votre commune est le seul réel moyen pour faire connaître votre association et solliciter de nouvelles personnes à s'engager dans vos
Panorama associatif numéro 139 : début septembre 2025
Savoir convoquer et tenir une assemblée générale en 12 points
Le mois de septembre est bien souvent la période des assemblées générales qui se tiennent juste après la fin des forums des associations. Une bonne façon de faire le bilan de
Quand le licenciement est refusé, le salarié est souvent protégé
26-08-2025
Un salarié candidat lors d'une élection professionnelle, ou bien titulaire ou encore ancien titulaire d'un mandat de représentant du personnel ou tout simplement exerçant certains
Accueil des étrangers : la solution associative
Dans le monde, une personne est forcée de fuir son foyer et de prendre la route de l'exil toutes les deux secondes en moyenne. Conflits armés, crises économiques, changement
Panorama associatif numéro 138 : fin août 2025
Le rôle des conseils départementaux de la jeunesse pour la protection des mineurs
15-07-2025
Le mois de juin a vu fleurir plusieurs décrets qui concernent la protection des mineurs dans le sport. Par exemple, l'obligation d'un affichage dans les équipements sportifs pour
Etat de droit égal droit de manifester
Hier matin, je me promenais dans un jardin public quand j'ai entendu des rires. Je me suis approché et j'ai vu cinq jeunes gens assis sur un banc. L'un d'entre eux avait un petit
La Scop : la petite graine qui pousse bien
La définition de la Coopérative est simple : "c'est une association autonome de personnes volontairement réunies pour satisfaire leurs aspirations et besoins économiques, sociaux
Service civique : beaucoup trop de ruptures de contrats
Plus d'un cinquième des missions de service civique sont rompues de manière anticipée. Ce qui fait beaucoup. Pourquoi autant d'interruptions ? Le service civique propose aux
La pauvreté : fatalité française ?
"Il n'y avait jamais eu autant de pauvres en France, ni un tel écart de ressources entre les catégories les plus aisées et les plus défavorisées." Bien sûr, l'intérêt de cette
L'appel à projets : le faux ami des associations
08-07-2025
Un appel à projets public (AAP) ou privé, est une procédure de financement par sélection de projets. Un organisme public ou privé peut monter un appel à projets dans le cadre
Comment renforcer le lien social ?
01-07-2025
C'est une bonne question que pose le titre de cet article. Oui, comment renforcer le lien social fort distendu depuis les 15 dernières années ? Un proche du président Macron,
Observatoire citoyen de la marchandisation des associations 2025
24-06-2025
L'Observatoire citoyen de la "marchandisation des associations" publie son deuxième rapport qui met en avant les moyens disponibles pour entamer la "démarchandisation des
Une histoire de poissons volants
17-06-2025
On appelle les poissons volants "exocet". Son nom a été donné à un missile français bien connu car, comme ce poisson, il vole au ras de l'eau et a coulé le destroyer britannique
Comment réunir les conditions de délégation de pouvoirs dans une association ?
10-06-2025
Une délégation de pouvoirs est l'acte par lequel une personne dite le délégant, transfère à une autre personne appelée le délégataire, une partie de ses pouvoirs. Le délégataire
Toute découverte de la science pure est subversive en puissance
03-06-2025
Rendons à Aldous Huxley le titre de cet article que nous lui avons emprunté. De son côté, Henri Michaux se plaignait déjà que "Toute science crée une nouvelle ignorance" ce qui
Quand trop, c'est trop ça ne tient plus
La présidente du Mouvement associatif, Claire Thoury, a appelé, par courrier en date du 3 septembre, les associations à se mobiliser dans un mouvement de protestation prévu pour
Pour une vraie politique des quartiers prioritaires de nos villes
L'égalité ou plutôt l'équité républicaine vise à réduire, via sa politique de la ville, l'une des manifestations les plus insupportables pour la solidarité républicaine : celle
La contribution des associations à l'intérêt général dans un contexte concurrentiel
La doctrine fiscale donne une grille d'analyse de l'intérêt général qui est devenue l'unique point de repère, l'alpha et l'oméga de la vie associative. Et pourtant, il n'y a pas
On ne touchera pas à la réduction d'impôts sur les dons aux associations
En fait, la phrase exacte est "Le gouvernement ne touchera pas à la réduction d'impôts sur les dons aux associations d'utilité publique dans le prochain budget." Oui... Et les
Soutenir et encourager la contribution des associations à l'intérêt général
Dans le contexte économique, social et écologique difficile que nous traversons, le Haut Conseil à la Vie Associative semble être le seul à garder le cap et à être force de
Observatoire des vacances et des loisirs des enfants
L'Observatoire des vacances et des loisirs des enfants (OVLEJ) a fait le choix de mettre en oeuvre une nouvelle étude permettant de prendre en compte les freins et leviers à
2025 : 20ème édition de la La France bénévole
Cette 20ème édition de "La France Bénévole" ne concerne pas l'ancienne ministre des sports, Amélie Oudéa-Castéra, qui réclame 9 000 euros bruts par mois pour être à la tête du
La 6ème Edition du Baromètre du Bénévolat se veut un peu trop rassurante
Selon le 6ème Baromètre du Bénévolat publié par France Bénévolat, les bénévoles associatifs seraient moins nombreux, mais plus jeunes et plus investis. Je veux bien le croire,
ESS : le dernier kilomètre de l'intérêt général
L'économie sociale et solidaire est un modèle à part dans l'économie française qui rassemble 14 % de l'emploi salarié privé au travers des associations, coopératives, fondations,
La place du numérique dans le projet associatif en 2025
La transition numérique, qui est un enjeu majeur pour la société française, a été adoptée très rapidement par la majorité des associations. Il y a toujours un bénévole qui possède