29-06-2010
Dans la boue des tranchées, ils voyaient leurs amis, leurs copains, leurs frères d'armes mourir. Ils gardaient dans le regard, les corps déchiquetés par les obus qui pleuvaient sans discontinuer. C'était effroyable, insoutenable, les hommes étaient
Le Groupe de Secours Catastrophe Français (GSCF) est une association humanitaire qui a pour objectif d’effectuer des sauvetages lors de catastrophes naturelles ou humaines. Le GSCF a été fondé en 1999 par Thierry Velu, sapeur-pompier
22-06-2010
Le principe de la grenouille est vieux comme le monde. Si vous jetez une grenouille vivante dans une casserole d'eau chaude, elle s'en echappera très vite. Si au contraire, vous la plongez dans une casserole d'eau froide et que vous portez cette eau
Les associations l'aimaient bien, elle était à la fois utile et efficace. Il suffisait de la saisir ou bien même de préparer avec elle des testings, pratique utilisée pour mettre en évidence une discrimination, pour dénoncer une ségragation qui ne
On ne peut pas parler des difficultés financières rencontrées par les associations sportives, sans faire un détour par la lamentable affaire de l'équipe de france de football. Par des agissements dignes d'une cours de récréation, cette équipe montre
Une agence bancaire dédiée aux associations vient d’ouvrir… sur internet ! HSBC-Asso Direct est en effet la première agence directe dont la vocation est de permettre aux associations de gérer en ligne et gratuitement(1) leurs opérations bancaires au
15-06-2010
Qui a dit : Je veux qu'on tranche la question angoissante du hors bilan. A quoi ça sert de fixer aux banques des ratios de solvabilité sur leur bilan si on les autorise à avoir à côté un hors bilan ? Ce qu'on appelle la titrisation. C'est-à-dire que
Depuis le 1er janvier 2010 est entré en vigueur le nouveau contrat unique d’insertion (CUI) créé par la loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008. Ce contrat prend la forme, dans un cadre rénové, du contrat d’accompagnement dans l’emploi (CUI-CAE), dans
Les structures d'aide à domicile, indispensables au maintien de la dignité des personnes âgées présentent de nombreuses failles : déficits d'exploitation, dépôts de bilan et surtout, absence d'une autorité de régulation qui pourrait empêcher les
Nous avons écrit le 23 mars 2010 un article sur la nouvelle convention pluriannuelle d’objectifs entre l'ensemble des services de l'Etat et les associations. Ce nouveau modèle unique de convention, annuelle ou pluriannuelle, devait donc constituer
08-06-2010
Voici le numéro 14 de notre liste publiée des ministères qui subventionnent directement les associations. Devant le succès rencontré à chaque parution, nous préparons un dossier complet pour la fin de l'année 2010. Mais, vous pouvez dès à présent
Nous avons fait de nombreux articles sur le sujet, mais rien de changer sous le soleil... De très nombreuses sociétés se plaignent toujours d’une concurrence qu’elles jugent déloyale et ce, dans tous les domaines d’activité où s’exercent la
Les subventions baissent pour toutes les associations, c'est aujourd'hui un fait. Mais, dans certaines activités, la baisse est encore plus importante. C'est le cas de la subvention ministérielle accordée à la fédération française de spéléologie.
L'autisme est une terrible maladie qui désigne un ou des troubles envahissants du développement affectant la personne dans plusieurs domaines dont des anomalies de la communication orale, des anomalies des interactions sociales et des centres
01-06-2010
Pourquoi certains lieux de vie et d'accueils (LVA) doivent-il payer une TVA à 19.6 et d'autres à 5.5 ? En effet, certains centres des impôts ne soumettent pas les associations, supports juridiques des lieux de vie, à divers impôts commerciaux et à
De nouveau la directive service dite Bolkestein fait parler d'elle et cette fois-ci dans le champ de la petite enfance. L'Union européenne a adopté en 2006 une directive visant à établir un cadre juridique général applicable à toutes les activités
Comme nous le disions la semaine dernière, le service civique est aujourd'hui une réalité. Il manquait à notre information, le montant de l'indemnité mensuelle ainsi qu'une plus grande précision sur les missions proposées, c'est aujourd'hui chose
Les associations de consommateurs sont satisfaites. En effet, la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes précise maintenant sur son site la liste des produits qui présentent un danger pour la
25-05-2010
La Fédération nationale des associations de rééducateurs de l'éducation nationale - FNAREN - lance une bouteille à la mer. En effet, suite à l'annonce de la disparition des aides spécialisées des RASED, au bénéfice des aides personnalisées, des
Dans l'article 111 de la loi de simplification et de clarification du droit du 12 mai 2009, le législateur avait précisé que si le représentant de l'Etat dans le département constate que l'organisme légataire ou donataire ne satisfait pas aux
Les beaux jours arrivent enfin. Les associations préparent les kermesses, lotos, vide-greniers qui vont fleurir un peu partout dans notre beau pays et c'est bien comme cela. Nécessairement, pour accompagner ces manifestations populaires, de la
Nous étions nombreux à l'attendre ce décret. Il faut dire que la loi 2010-241 relative au service civique a été votée le du 10 mars 2010. Et trop souvent, les décrets tardent à venir... Mais, nous sommes heureux de vous annoncer la parution du
18-05-2010
En matière de droit, le pire n'est jamais sûr... Et pourtant, le département du Gard vient de connaître les premiers appels d'offres imposés par une interprétation restrictive du droit européen en matière de SSIG(1), à la suite de l'intervention du
Voici le numéro 13 de notre liste publiée des ministères qui subventionnent directement les associations. Devant le succès rencontré à chaque parution, nous préparons un dossier complet pour la fin du premier semestre 2010. Ce ministère est celui
Je ne sais pas si vous êtes comme moi, mais quand votre employeur vous offre une prime de 400 euros, vous la prenez au plus vite de peur qu'il ne change d'avis... Or, nous avons reçu un courrier pour le moins étonnant. Imaginez plusieurs centaines
Portées par des valeurs fortes, mobilisées autour d’une passion commune, les équipes permanentes et bénévoles investissent une énergie considérable pour contribuer au développement de leur association. Et pourtant, même au sein d’équipes animées et
11-05-2010
Nous avons déjà beaucoup écrit sur la révision générale des politiques publiques. Par son petit nom, la RGPP est la réorganisation des services de l'État pour viser des économies d'échelle, mais qui avance, tel un rouleau compresseur, sans
Vous êtes une association à but non lucratif ? Vous souhaitez organiser un loto traditionnel ou bien une loterie d'objets mobiliers pour financer votre fonctionnement ? Alors lisez ce qui va suivre... Ce genre de manifestation, compte tenu des lots
De la mission bénévole à la prestation de service
19-11-2024
La prestation de services n'a pas pour objet de transférer la propriété d'un bien matériel à la différence de la vente d'un produit. L'association ne reçoit rien et ne transmet
De l'équilibre des comptes pour une demande de subvention
Les comptes d'une association doivent-ils être équilibrés pour demander une subvention ? En fait, la réponse est beaucoup plus complexe qu'il n'y parait. Légalement, rien ne
Accepter la présidence d'une association : soyez prudent
Devenir président d'une association, quelle que soit sa taille, est tout à la fois un honneur et une charge. Les dispositions légales et statutaires qui encadrent les obligations
Panorama associatif numéro 113 : novembre 2024
12-11-2024
Le Panorama associatif de Loi1901 a pour objectif de vous détailler plusieurs mesures qui ne peuvent pas faire l'objet d'un article complet, à l'unité, car trop courtes. Au
Associations culturelles : le poids économique direct de la culture
Le poids économique direct de la culture, c'est-à-dire la valeur ajoutée de l'ensemble des branches culturelles, s'établissait à 47,1 milliards d'euros en 2022. Plus étonnant
Fédérations sportives : du rififi dans les licences
Les fédérations sportives, constituées sous la forme associative et au nombre de 122, ont pour objet l'organisation d'une ou plusieurs disciplines sportives, dont elles gèrent la
La comptabilité analytique est-elle utile aux associations ?
05-11-2024
La comptabilité analytique est utile, voire même indispensable, pour les associations dont le budget annuel dépasse les 80 000 euros. La "compta ana" est un mode de traitement des
Le bénévolat occasionnel : une source de problèmes ?
Derrière ce titre volontairement provocateur se cache une réalité qui commence à poser de sérieux problèmes au sein des structures associatives. Certes, selon une étude de
Le tribunal des activités économiques concerne aussi les associations
Les tribunaux des activités économiques a vu le jour par la loi 2023-1059 du 20 novembre 2023 (1). Ce texte a lancé, à titre expérimental, et pendant 4 ans, de la transformation
Gare au contrôle fiscal quand votre activité associative se rapproche trop de l'entreprise
29-10-2024
La lutte contre la fraude fiscale est un enjeu majeur pour le redressement des comptes publics. Une association peut, en vue de favoriser les échanges et les rencontres avec
Comment sortir de la crise démocratique : RAEF 2024 ?
Le Rapport Annuel sur l'Etat de la France 2024 du CESE (1) tente de mettre en lumière les liens entre inégalités sociales et démocratie. Même si l'on peut noter un léger recul de
Comme un plan social à bas bruit
Si le gouvernement refuse les 472 amendements déposés par les oppositions pour le budget 2025 et revient au texte initial avec un passage en force par 49.3, le secteur de
Contre la pauvreté, agir coûte moins cher que de ne rien faire
La pauvreté coûte un "pognon de dingue" disait le 12 juin 2018, le président Macron à ses conseillers et rapidement "fuité" sur @X, histoire de faire le buzz et de préparer les
De la subvention à la commande publique : fragiles associations
Les modèles socio-économiques des associations ont fait, par le passé, l'objet de débats importants. Mais aujourd'hui, elles semblent n'avoir que peu de place dans la Startup
Les faibles inégalités salariales au sein du secteur associatif
22-10-2024
Selon le baromètre des salaires de l'ESS, dans son édition 2024, le secteur associatif est marqué par de faibles inégalités salariales. Ce qui est plutôt remarquable. En revanche,
Le Service national universel ciblé par la Cour des comptes
15-10-2024
Le SNU, qui émarge au budget "jeunesse et vie associative", est expérimenté depuis 2019 pour une généralisation à tous les jeunes de 15 à 17 ans d'ici 2026. Mais la Cour des
Les dérives sectaires ne se reposent jamais
08-10-2024
Il n'y a pas de définition légale de la dérive sectaire. Mais la MIVILUDES (Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires) a élaboré une
L'association Anticor retrouve enfin son agrément
01-10-2024
Après plus d'un an de lutte devant la justice, Anticor a enfin retrouvé son agrément anticorruption. C'est par un simple arrêté que le 5 septembre 2024, Gabriel Attal a renouvelé
Inaction climatique : quand l'insuffisance entraîne la condamnation
24-09-2024
Nous assistons à la montée des eaux, à la fonte des glaces, à la multiplication des évènements météorologiques extrêmes, tandis que les espèces animales et végétales disparaissent
Relations avec l'administration : de nouvelles simplifications pour les OSBL
17-09-2024
Un OSBL est un Organisme Sans But Lucratif, connu également sous le sigle OBNL pour Organisme à But Non Lucratif. Il existe de nombreuses formes d'organisations à but non
Et si on réinventait le système des subventions aux associations ?
En septembre 2023, un collectif d'associations interpellait fermement la première ministre, Elisabeth Borne, avec un tonitruant "Le secteur associatif se meurt !". Au même
Quand la ruralité se réveillera
Et si l'heure n'était plus à l'attentisme dans les territoires ruraux ? Les élus comme les acteurs associatifs ont lancé, il y a plusieurs années déjà, une solide réflexion autour
Le succès du service civique
Alors que le SNU (Service National Universel) semble, à juste titre, vivre ses derniers jours, le Service Civique ne s'est jamais aussi bien porté. Créé par la loi du 10 mars
Quand un accord collectif est remis en cause
La nullité des conventions et accords collectifs de travail reste un contentieux rare et assez récent, ce qui s'explique, en partie, par l'objet traditionnel de ces actes qui est
Fonds de dotation : les temps changent
Le fonds de dotation est un organisme dit de "mécénat". Il est destiné à collecter des dons pour aider une structure à but non lucratif à réaliser une oeuvre ou une mission
Programmation 2021-2027 des fonds européens : place de l'ESS
Tous les sept ans, l'UE révise la stratégie d'attribution des fonds européens pour répondre aux nouveaux défis de l'Union européenne ainsi qu'aux enjeux des territoires et des
Loi ESS : une décennie de transformations pour un anniversaire en demi-teinte
2014 - 2024, la loi du 31 juillet 2014 relative à l'Économie Sociale et Solidaire, dite Loi ESS, fête ses 10 ans. Portée par Benoît Hamon, alors ministre délégué chargé de
L'économie sociale et solidaire dispose de son ministère
On ne connaît pas exactement la durée de vie du gouvernement Barnier. En revanche, nous pouvons saluer le fait que l'économie sociale et solidaire (ESS) retrouve un portefeuille
La franchise sociale ou l'art de cultiver l'intérêt général
La maîtrise de concepts comme l'utilité sociale, l'intérêt général ou encore l'utilité publique est absolument fondamentale pour le secteur associatif. Il est, à ce titre,
Financement d'une association : il faut utiliser les bons outils
Les créateurs d'une association pensent souvent qu'il suffit de demander des subventions pour démarrer. Sans un premier bilan de ses actions à présenter, une association n'aura